La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description exacte & generale de tout ce qui est contenu dans ladite generalitéChez Michel David, 1710 - 522 pages |
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... Eaux & Forêts , & une Capitainerie Roïai des Chaffes . La Juftice dans Senlis eft renduë par les Officiers du 92 La Generalité.
... Eaux & Forêts , & une Capitainerie Roïai des Chaffes . La Juftice dans Senlis eft renduë par les Officiers du 92 La Generalité.
Page 96
... Eaux & Forêts , fçavoir une Royale qui s'appelle la Foreft de Caiffe , composée d'une Maîtrise , un Lieutenant un Procureur du Roy , un Garde Marteau , un Gref- fier , douze Gardes , & deux Huiffiers Audianciers , un Garde des Eaux ...
... Eaux & Forêts , fçavoir une Royale qui s'appelle la Foreft de Caiffe , composée d'une Maîtrise , un Lieutenant un Procureur du Roy , un Garde Marteau , un Gref- fier , douze Gardes , & deux Huiffiers Audianciers , un Garde des Eaux ...
Page 102
... Eaux & Forêts , dépendante de fon Evêché , composée de Quatre Officiers . Deux Sergens . Les Appellations de ces deux Ju- rifdictions font portées au Parlemens de Paris . PRINCIPALĘS TERRES . Le Comté de Beauvais & le Vi 102 La Generalité.
... Eaux & Forêts , dépendante de fon Evêché , composée de Quatre Officiers . Deux Sergens . Les Appellations de ces deux Ju- rifdictions font portées au Parlemens de Paris . PRINCIPALĘS TERRES . Le Comté de Beauvais & le Vi 102 La Generalité.
Page 144
... Eaux & Forêts . Le Bailliage & Siege Préfidial cft e régi & gouverné , par une pré- tendue Coûtume $ 44 La Generalité.
... Eaux & Forêts . Le Bailliage & Siege Préfidial cft e régi & gouverné , par une pré- tendue Coûtume $ 44 La Generalité.
Page 150
... Eaux & Forêts . Ce Bailliage eft compofé de huit Officiers compris le Bailly , il eft régi par la Coûtume de Troyes , qui a été redigée le 26. Octobre 1509 . L'Apel de leurs Jugemens au cas de l'Edit , reffortit au Préfidial de Troyes ...
... Eaux & Forêts . Ce Bailliage eft compofé de huit Officiers compris le Bailly , il eft régi par la Coûtume de Troyes , qui a été redigée le 26. Octobre 1509 . L'Apel de leurs Jugemens au cas de l'Edit , reffortit au Préfidial de Troyes ...
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La généralité de Paris divisée en ses XXII. elections: ou, Description ... J. Chalibert Dancosse Affichage du livre entier - 1710 |
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Expressions et termes fréquents
appartiennent appartient à Monfieur aprés arches arpens ARTICLE auffi avoit Bailliage Beauvais bleds Brie Buiffon c'eft caufe Château Châtellenie Chauffées Compiegne Confeiller Confeillers confiderables confifte Coulommiers Cour des Aydes Coûtume Creil deffus differentes Domaine Domaine du Roy Dreux Duché Eaux & Forefts Edit du mois eft affermé eft compofé eft régi Election étoit fçavoir feulement Fiefs fieur Finances Foires fomme font affermées font portées Foreft fous fur la Riviere Gabelles Greffier Grenier à Sel Grurie heritiers Houdan Joigny joüit jufqu'à Juftice Jugemens Jurifdiction l'année l'Election lefquels Lieutenant Madame Maifon Maîtrife Mantes Marêchal Marêchauffée Marquifat Meaux Melun Monfieur le Comte Monfieur le Duc Monfieur le Marquis Montereau muids n'y a aucuns Nemours Nogent Officiers Paroiffes particuliere Peage pens plufieurs Pont de pierre Pontoife prefent Prefident Prefidial Premier Prefident Prevôté Royale PRINCIPALES TERRES Procureur du Roy Provins referve reffort refte relevent rente roiffes Rozoy Saint Senlis Treforiers Vezelay