Coustume de la prevosté et vicomté de Paris, Volume 1

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Guignard, 1669
 

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Table des matières

448
23
315
24
Quid ſila rente denë par un des copermu 14 Si les ventes fonı denes de ladiudication fai
26
Que le relief eſt deû par le mary quand il y uerte ou du mariage
27
là mefmc
28
Si le francaleu est ſuiet au droit de confiſca ſence du fief en la Couſtume de Paris là mel
29
Ce que ceſt que luſtice fonciere
31
Et dun bail emphyteorique
32
Que le sentiment de l Autheur eſt conforme à 3 Pourquoy la foy er hommage ſont deủs en ligne
34
Prouerbes frequens dans la Couftume 11 Quand le Seigneur eſt abſent ne ſe rencon
37
Si les pere de mere pennent par leur partage Seigneurial en chacune des ſucceßions des pere
40
Comment ſe faiſoit la ſaiſie dun heritage 11 Si larreſt ou brandon des fruiets de lherita
44
Si auant le partage des biens de la ſucceßion partagent? là meme
47
208
48
Si le Seigneur qui prend en communication les 17 Ce que ceſt que ſe ioier de ſon fief 364
54
226
60
Si il y a longtemps que le Proverbe contenu en meſme
61
160
70
Si toute forte de ſaiſie feodale emporte la perte 13 Si lopinion de dx Molin doit eſtre ſuiuie en
74
Rigueur de la Couftume dEſtampes qui de Sence il peut ſe pournoir par ſaiſie?
86
connoiſſance
90
Couftume
115
180
122
Ce qui appartient à laiſné o aux puiſnez à 3 Si laiſné peut auoir la legitime á le doitaire
140
Si dans le preciput de laiſné il ſe trouue un ARTICLE XVIII
152
qui concerne les fiefs
155
par luy retiré
178
Si pour regler le droit de relief deu parle fée s Quand le ſecond mary na point payé le relief
201
pellations quelconques
225
de fermier domeſtiques dans le fief de son ſaires au regime du fief ſaiſi à ſa requeſte
239
s Origine de la feinte majorité feodale à lâge de fait la demiſion?
243
Quand pluſieurs fiefs eſchéent à la femme e 6 Quand il arriue pluſieurs mutations durant
285
Origine e ſignification du Ban Arriereban france aux mineurs deſtituez de tuteur ou
295
ARTICLE XLIII
309
la melme
485
Si la Coustume dOrleans eſt ſemblable à cel beritages? là meme
504
digées par eſcrit
510
Origine du mot felonic
549
ARTICLE L
562
Si la deciſion de cet article seſtend au cas du de meline
605
Ce que ceſt que demembrer un fief ? là meſme auec retention de for?
606
par licitation dune ſucceßion à laquelle il
626
Pourquoy il neſt deû quun ſeul
647
tu dune ſaiſie qui eſt nulle dans ſon principe?jor empeſche la ſaiſie?
Que le baſtiment ſoit nouveau ſoit ancien
Pourquoy le fief demeure acquis au Seigneur lienation faite de bonne fog ſans fraude
la directe
Si les heritages roturiers ſe perdent par le dény fief dominant ou lvfufruičtier? là melme
Qelle eſt la marque de linueftiture des Eues de la foy entiere de quelque droift feigneu
là meme
Si laiſné a le choix de prendre ſon preciput aucun preciput ny prerogatine?
formé le deſadueu temeraire
En quel lieu du fief dominant la foy les offres 26 Si la foy áo hommage des fiefs tenus ce mon
12
ties
Si le creancier qui a acquis un heritage à
98
Etymologie du mot Proſne tirée de diners Au 16 Si la preſentation du fermier iudiciaire ou
Quil ny auoit aucun Duché dans leftendue de iours de Dimanche ou de marché peuteſtre
is Si la ſouffrance qui ne concerne que le denoir 8 Que cette Couftume gai oblige le Seigneur
2
En quel lieu ſe doit faire lenregiſtrement de
Si le relief eſt deu pour la mutation du fief qui il ſuccede le Seigneur a droict de ſaiſir le fief
100
Si le vaſſal qui sadxonë tenir du Roy el 5 Si la venë a monſtrée doit eſtre faite entre
170
wen

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