Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 1Amyot, 1864 |
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Page iv
... Hautes Parties contractantes , elle venait à avoir lieu , S. M. Im- périale s'engage à procurer à S. M. le roi de Prusse une indemnité en territoire pour compenser les sacrifices et charges que Sa Ma- jesté aura supportés pendant la ...
... Hautes Parties contractantes , elle venait à avoir lieu , S. M. Im- périale s'engage à procurer à S. M. le roi de Prusse une indemnité en territoire pour compenser les sacrifices et charges que Sa Ma- jesté aura supportés pendant la ...
Page cix
... Hautes Parties contractantes s'engageaient aussi à étouffer en France toute idée , toute tentative de révolution . Les plénipotentiaires s'arrêtaient sur cette idée : « Dans le cas où un si malheureux événement viendrait à éclater de ...
... Hautes Parties contractantes s'engageaient aussi à étouffer en France toute idée , toute tentative de révolution . Les plénipotentiaires s'arrêtaient sur cette idée : « Dans le cas où un si malheureux événement viendrait à éclater de ...
Page 2
... Hautes Parties Contractantes . Cette armée agira de concert avec les troupes russes placées sous le comman- dement de S. A. le Prince royal de Suède , conformément aux stipula- tions à cet effet déjà existantes entre les Cours de ...
... Hautes Parties Contractantes . Cette armée agira de concert avec les troupes russes placées sous le comman- dement de S. A. le Prince royal de Suède , conformément aux stipula- tions à cet effet déjà existantes entre les Cours de ...
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... Hautes Parties Contractantes dans l'Article séparé annexé au pré- sent Traité . Art . VI . Comme une conséquence réciproque de ce qui a été stipulé dans l'Article précédent , S. M. le Roi de Suède s'engage à accorder pendant l'espace de ...
... Hautes Parties Contractantes dans l'Article séparé annexé au pré- sent Traité . Art . VI . Comme une conséquence réciproque de ce qui a été stipulé dans l'Article précédent , S. M. le Roi de Suède s'engage à accorder pendant l'espace de ...
Page 11
... Hautes Parties Contractantes sont , de concert avec S. M. le Roi de Prusse , convenues d'émettre , sous le nom d'argent fédératif , des billets de banque payables au porteur . a ) La quantité de papier - monnaie ne s'élèvera pas au delà ...
... Hautes Parties Contractantes sont , de concert avec S. M. le Roi de Prusse , convenues d'émettre , sous le nom d'argent fédératif , des billets de banque payables au porteur . a ) La quantité de papier - monnaie ne s'élèvera pas au delà ...
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Expressions et termes fréquents
25 mars Acte final Annexe armées Autriche Avril baron Bavière cession cinq Puissances comte de Bubna comte de Metternich Conférence des cinq Congrès de Vienne Convention Cours Alliées Danemark Déc Déclaration duc de Bassano duc de Vicence duché duché de Varsovie États Francfort général gouvernement Grande-Bretagne guerre Hanovre Hardenberg Hautes Parties Contractantes Hesse Humboldt Juin 9 l'Allemagne l'Angleterre l'Autriche l'empereur Alexandre l'empereur Napoléon l'Europe lord Castlereagh Louis XVIII Majesté médiation ministre Naples négociations Note du prince Pays-Bas pleins pouvoirs plénipotentiaires des cinq plénipotentiaires des Cours Pologne Prague présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich projet Proposition protocole Prusse prussien Puissances alliées quatre Cours ratifications Réponse réunion Rhin royaume Russie S. M. Britannique S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche sances Sardaigne Saxe séance des plénipotentiaires séance du comité sera seront signé soussigné stipulations Suède Suisse Talleyrand tion Traité d'alliance Traité de subsides troupes Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 177 - ... ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le. cachet de leurs armes. . Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce i8i4> (LS) Signé le Prince de BÉNÉVENT.
Page 156 - Les puissances alliées ayant proclamé que l'empereur Napoléon était le seul obstacle au rétablissement de la paix en Europe, l'empereur Napoléon, fidèle à son serment, déclare qu'il renonce, pour lui et ses héritiers, aux trônes de France et d'Italie, et qu'il n'est aucun sacrifice personnel, même celui de la vie, qu'il ne soit prêt à faire à l'intérêt de la France.
Page 170 - Traité patent de ce jour; il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814.
Page xxxiv - Dans le délai de deux mois, toutes les puissances qui ont été engagées de part et d'autre dans la présente guerre enverront des plénipotentiaires à Vienne, pour régler, dans un congrès général, les arrangements qui doivent compléter les dispositions du présent Traité.
Page 181 - Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Aix-la-Chapelle, le 9 octobre de l'an de grâce i8i8.
Page 173 - Majesté britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et, dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années; et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer ni vendre ailleurs que dans les colonies de l'État dont il est sujet.
Page 182 - Les présents articles additionnels auront la même force et valeur que s'ils étaient insérés mot à mot au traité de ce jour : ils seront ratifiés, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs les ont signés, et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page lxxxviii - Puissent-ils être sincères dans leurs déclarations, et n'en vouloir réellement qu'à ma personne ! Ma vie politique est terminée , et je proclame mon fils sous le titre de Napoléon II , empereur des Français.
Page 68 - Naples dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Naples, le onze janvier mil huit cent quatorze.
Page 65 - Russies, et les ratifications en seront échangées dans quatorze jours, à compter du jour de la signature , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, plénipotentiaires...