Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances étrangères, Volume 6

Couverture
Impr. du Ministère des voies de communication (A. Böhnke), 1883

À l'intérieur du livre

Avis des internautes - Rédiger un commentaire

Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.

Autres éditions - Tout afficher

Fréquemment cités

Page 288 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Page 81 - En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le trois janvier mil huit cent quinze.
Page 287 - Que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre. 2° Que les effets appartenant aux sujets desdites puissances en guerre, soient libres sur les vaisseaux neutres à l'exception des marchandises de contrebande. 3° Que l'impératrice se tient, quant à la fixation de celles-ci, à ce qui est énoncé dans les art.
Page 155 - ... prêter, au besoin, d'après le principe de réciprocité du traité patent, devra borner son action en faveur de la cour impériale de Russie à fermer le détroit des' Dardanelles, c'est-à-dire à ne permettre à aucun bâtiment de guerre étranger d'y entrer sous aucun prétexte quelconque.
Page 176 - Lesquels, après avoir échangé leurs plein-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivans: Art.
Page 416 - La présente convention sera ratifiée par les deux hautes parties contractantes, et les ratifications, ou tel autre acte qui en tiendra lieu, seront échangées dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs...
Page 408 - Rendre à l'humanité les bienfaits d'une paix générale et solide, établie sur la base d'un état de possession, enfin assuré à chaque puissance et mis sous la garantie de toutes — voilà le but de la guerre. Parfaitement désintéressés les Hauts Contractans n'en ont pas d'autre.
Page 278 - Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes.
Page 339 - III , etc., etc. La guerre qui s'est rallumée entre l'Angleterre et la France ayant exposé le nord de l'Allemagne à une invasion étrangère, les suites qui dès à présent en sont résultées pour notre monarchie et pour nos voisins ont excité toutes nos sollicitudes ; mais celles surtout qui pourraient en résulter encore ont exigé de nous de peser et de préparer à temps les moyens d'y porter remède. Quelque pénible que soit l'occupation du Hanovre...
Page 22 - ... pourrait arriver, mais encore à prévenir et à anéantir par tous les moyens possibles, et d'un commun accord , les vues et les desseins qui pourraient tendre à ce but, aussitôt qu'on les aura découverts...

Informations bibliographiques