 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pages
...ce jour 1815 ou plus-tôt s'il est possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs font signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres le 12 Août Fan de notre seigneur i815. Signé: Signé: (LS) BATBVRST. (LS) W. FAOBL. 57. Traité entre... | |
 | 1834 - 970 pages
...ratifications en seront échangées à Londres dans six semaines , on plus tôt si faire se peut. respectifs l'ont signée , et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 7 mai l'an de grâce iS3a. ( LS ) TAU.EYKASD, ( LS) PAUIEBSTO:», (LS) LIEVEN , ( LS ; MATCSZGWIC... | |
 | France - 1834 - 722 pages
...dans six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres , le 7 Mai , l'an de grâce 1832. Signé(LS) TALI.EÏRAND, (LS) PALMERSTON , (LS) LIEVEX, • Article... | |
 | Par J. B. Duvergier - 1834 - 752 pages
...dans six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 7 mai, Гал de grâce i832. Signé (LS) Talleyrand, (LS Palmanton, (Lj S.) Liefen, (LS) ¡latiuzewic,... | |
 | 1834 - 976 pages
...slipuation. Art. i3. Dans le cas où les négociations qnc les trou cours ont ur¡P la respectifs l'uni signée , et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres, le 7 mai l'an de grâce i83a. entamées a Constantinople ранг le règlement définitif des limites... | |
 | 1837 - 502 pages
...dans six semaines, ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres , le 7 mai , l'an du Seigneur 1832. (L. s.) PALMERSTON. (L. s.) A. DE CETTO. (L. s.) TALLEYRAND. (LS)... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1846 - 756 pages
...compter de ce jour, ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres , le 29 mai 1843. (LS) Signé SAINTH-AUI.A1BE,V. BROGUE, ABERDEEN, ЙТЕГИЕГЧ LUSHINGTOΫ.... | |
 | France - 1846 - 606 pages
...compter de ce jour, ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Londres , le 29 mai 1845. (LS) Signé SAiNTE-AuLA1KE, V. BnOGLIE, ÂBEKDEEN, Sl'EPIIEN LUSUINGTON. 17 J^VIER... | |
 | 1854 - 492 pages
...convention sera ratifiée, et les ratifications seront échangées k Londres dans l'espace de huit jours. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait k Londres, le dix avril, l'an de grâce mil huit cent cinquantequatre. (LS) Signé... | |
 | Félix Amédée Le Baron - 1849 - 542 pages
...« aura été complétement aboli. ARTICLE 11. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y « ont apposé le sceau de leurs armes. « Fait à Londres, le 29 mai 1845. « « Signé : (L. S.) ARERDEEN. (LS) STEPHEN LUSHINGTON. « (LS) SAINTE-AULAIRE. (LS)... | |
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Londres dans le délai de quinze jours. «. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. 
