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DU

CODE PÉNAL

PAR

AD. CHAUVEAU,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION (1837)

(aujourd'hui : PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT, AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE),

ET

F. HÉLIE,

AVOCAT, SOUS-CHEF DU BUREAU DES AFFAIRES CRIMINELLES AU MINISTÈRE DE LA JUSTICE (1837)
(aujourd'hui : conseiller à la cour de cassation).

DEUXIÈME ÉDITION BELGE ANNOTÉE.

AUGMENTÉE :

1° DE LA CONFÉRENCE AVEC LES OUVRAGES DES CRIMINALISTES MODERNES, FRANÇAIS, BELGES ET NÉERLANDAIS ;
2o DE RENVOIS AUX OUVRAGES DES MEILLEURS CRIMINALISTES D'ALLEMAGNE ET D'ITALIE;

3o de l'exposé des lois belgeS ET NÉERLANDAISES qui ont dérogé au code pénal,

ET 4 DE LA JURISPRUDENCE DES COURS DE FRANCE ET DE BELGIQUE JUSQU'À CE JOUR.

PRÉSENTANT, DANS UN VOLUME SUPPLÉMENTAIRE :

1° Une bibliographie du droit criminel;

2o Le texte du Code pénal de 1810; les travaux préparatoires de ce Code; les dispositions analogues
des Codes et des lois intermédiaires et de la loi de révision de 1832;

3o Les travaux législatifs faits en Belgique sur le droit pénal: Textes, rapports, discussions aux Chambres, etc.;
4o Les textes complets ou analysés des Codes les plus récents d'Allemagne et d'Italie.

LE TOUT PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION HISTOrique sur leS LOIS PÉNALES MODERNES.