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GUIDE GÉNÉRAL

DE LA GENDARMERIE.

GUIDE GÉNÉRAL

DE LA GENDARMERIE

A L'USAGE

DES SOUS-OFFICIERS, BRIGADIERS ET GENDARMES,

comprenant, comme base,

Le décret du 1er mars 1854,

PORTANT RÈGLEMENT SUR L'ORGANISATION ET LE SERVICE DE LA GENDARMERIE,

et le règlement du 11 mai 1856, sur l'administration,

avec intercallation

DES LOIS, RÈGLEMENTS, CODES, DÉCRETS, ORDONNANCES, INSTRUCTIONS,

ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ET DU CONSEIL D'ÉTAT,

PAR

A. HATIVET,
Capitaine de gendarmerie à St-Denis (Seine).

Paris,

IMPRIMERIE DE LÉAUTEY,

RUE SAINT-GUILLAUME,

23.

1857.

NOTE.

Le Guide général de la Gendarmerie est une compilation de la législation actuelle qui a pour base le décret du 1er mars 1854, portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, et le règlement du 11 mai 1856 sur l'administration. Il comprend, en ce qui concerne les sous-officiers, brigadiers et gendarmes, ce qui est relatif aux obligations et aux droits de chacun , comme militaire et comme commandant ou agent de la force publique.

Afin de faciliter l'étude générale de cet ouvrage, les matières ont été classées par ordre alphabétique; et, une table des dites matières, placée en tête du volume, renvoie aux numéros de pagination.

Les matières sont, en outre, subdivisées en 1172 numéros , à l'instar des Codes, pour faciliter les recherches particulières, en évitant l'obligation de lire tout le texte d'un titre. Une table alphabétique et analytique, avec les synonymes des mots principaux, renvoie à ces numéros. Cette dernière table, placée à la fin du volume, est essentiellement utile à consulter.

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