Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain].1785 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-2 sur 2
Page
... doivent dirigev leurs actions , les éclairev fur leurs obligations , & leuv apprendre à fe jugers eux - mêmes ; pouv rempliv des vues aussi falutaire , nous n'avons rien négligé pouv le rendre complex , EI A MONSEIGNEUR.
... doivent dirigev leurs actions , les éclairev fur leurs obligations , & leuv apprendre à fe jugers eux - mêmes ; pouv rempliv des vues aussi falutaire , nous n'avons rien négligé pouv le rendre complex , EI A MONSEIGNEUR.
Page 425
... aussi - toft qu'il y aura efté porté par le Sergent ou Garde - Pef- che , & en fera faire la lecture à la premiere Audience ; fur quoy le Maistre , ou fon Lieutenant , ordonnera que fi dans un mois les efpaves ne font demandées ...
... aussi - toft qu'il y aura efté porté par le Sergent ou Garde - Pef- che , & en fera faire la lecture à la premiere Audience ; fur quoy le Maistre , ou fon Lieutenant , ordonnera que fi dans un mois les efpaves ne font demandées ...
Autres éditions - Tout afficher
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... Flanders parl Affichage du livre entier - 1787 |
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... Flanders parl Affichage du livre entier - 1788 |
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... Flanders parl Affichage du livre entier - 1785 |
Expressions et termes fréquents
14 Septem ainfi amés & féaux Audienciers audit auffi auront autorité royale avons fait mettre Bailliages caufe cefdites préfentes Chancellerie Châtellenie cire jaune Confeil Souverain Confeillers confidérations confignations Déclaration deniers DONNONS EN MANDEMENT Eccléfiaftiques enregiſtrer faifant fans fcellé féaux les Gens feing felon leur forme fervir feulement foient foit fols fomme Forefts forme & teneur fous fuivant fur le repli Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fix Greffier Juftice Juges Jurifdiction l'an de grace ladite ledit lefdits lefquels Lettres-Patentes Lille livres d'amende Magiftrat maifons Maiftrife Majefté maniere mettre notre Scel mil fix cent NAVARRE néceffaires nofdits noftre nonobftant notredit Confeil notredite Officiers Orchies ordonné ordonnons paffé Parlement de Tournay patars peine perfonnes pleine puiffance pourront préfentes fignées préfentes ils aient Procureurs puiffance & autorité puiffe puiffent reffort Regiftré au Confeil Saint-Germain en Laye Scel à cefdites Signé LOUIS Souverain de Tournay TELLIER tenans notre Confeil voulons
Fréquemment cités
Page 655 - LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT.
Page 688 - ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.