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RECUEIL DE TRAITÉS, ACTES, MÉMOIRES, DÉCRETS,
ORDONNANCES, DISCOURS, PROCLAMATIONS, &c.

DEPUIS MAI, 1796, JUSQU'A LA SECONDE ABDICATION DE BONAPARTE,
EN JUIN, 1815, ET CONTENANT TOUT CE QUI S'EST PASSÉ

EN FRANCE PENDANT SA DERNIÈRE USURPATION.

OUVRAGE POUR SERVIR A L'HISTOIRE DE NOTRE TEMPS.

EXTRAITS DU MONITEUR,

PAR LEWIS GOLDSMITH, NOTAIRE.

COMPLÉTÉ EN 7 VOLUMES, AVEC UN INDEX PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE.

TOME VI

A Londres:

De l'Imprimerie de R. Juigné, 17, Margaret-street, Cavendish-square.
CHEZ J. BOOTH, DUKE STREET, PORTLAND PLACE.

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RECUEIL

DE

DÉCRETS, ORDONNANCES,

TRAITÉS DE PAIX,

MANIFESTES, PROCLAMATIONS,
DISCOURS, &c. &c.

DE

NAPOLEON BONAPARTE

ET DES MEMBRES DU

Gouvernement Francais,

5

DEPUIS LE 18 BRUMAIRE, AN 8,

(NOVEMBRE, 1799)

JUSQU'A LA DISSOLUTION DUDIT GOUVERNEMENT.

EXTRAITS DU MONITEUR,

PAR

LEWIS GOLDSMITH,

NOTAIRE.

CINQUIÈME Volume.

Contenant les Pièces de l'année 1813, jusqu'au 12 Avril, 1814.

A Londres:

De l'Imprimerie de R. JUIGNE, 17, Margaret Street, Cavendish Square.

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