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TABLE DES MATIÈRES
Introduction.
CONTENUES DANS CE VOLUME.
LIVRE PREMIER.
Du droit de propriété foncière en général.
CHAPITRE Ir. De la nature du droit de propriété.
CHAP. II. Division de l'ouvrage.
LES ROMAINS.
Pages.
1
LIVRE II.
De la propriété romaine sous le point de vue politique.
CHAPITRE Ier. Des diverses espèces de propriété chez les
Romains.
CHAP. II. Propriété privée. Ager publicus.
-
CHAP. IV. Des lois agraires.
CHAP. V Résultat des lois liciniennes.
CHAP. VI. Des secondes lois agraires.
CHAP. VII. Comment disparut l'ager publicus.
CHAP. VIII. De la propriété italienne.
CHAP. IX. Émancipation de l'Italie.
CHAP. X. De la propriété provinciale.
CHAP. XI. L'impôt dans les provinces.
CHAP. XII. De la révolution impériale.
CHAP. XIII. L'Italie et les provinces sous l'Empire.
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101
CHAP. XIV. Des changemens de Justinien.
CHAP. XV. Organisation municipale sous l'Empire.,
103
104
CHAP. XVI. De l'impôt vers les derniers temps de l'Empire. 104
CHAP. XVII. De la culture par les esclaves.
111
CHAP. XVIII. Du Colonat.
115
CHAP. XIX. Du domaine du prince et de l'Emphythéose.
119
CHAP. XX. Organisation militaire.
123
LIVRE III.
De la propriété romaine dans ses rapports avec le droit privé.
CHAPITRE Ier. De la forme des actes.
127
CHAP. II. Dominium quiritarium. Mancipatio. Cessio in jure. 128
CHAP. III. Usucapion, prescription.
133
CHAP. IV. De la saisine coutumière.
137
CHAP. V. Des changemens introduits par l'édit du préteur
dans le droit de propriété.
142
CHAP. VI. Du droit de propriété dans les provinces.
145
CHAP. VII. De la législation justinienne.
147
CHAP. VIII. De la nature et du caractère de la propriété
romaine.
De la propriété romaine dans son rapport avec le droit de
famille.
CHAPITRE Ier. Du droit de famille en général.
CHAP. II. Du chef de famille (paterfamilias).
161
165
CHAP. III. Du fils de famille et de son pécule.
Chap. VII. Comparaison du régime dotal et de la com-
CHAP. VII. Réflexions générales sur le droit de succession. 190
CHAP. IX. Du testament romain.
CHAP. X. De la querela inofficiosi et de la légitime.
CHAP. XI. Des lois Julia et Pappia Poppœa.
CHAP. XII. Continuation du même sujet
192
196
200
203
CHAP. XIII. Continuation du même sujet. Du concubinat. 204
CHAP. XIV. Continuation du même sujet. Des priviléges
de la paternité.
207
CHAP. XV. Continuation. Du célibat.
210
CHAP. XVI. Des caduques.
212
CHAP. XVII. Du droit d'accroissement.
217
CHAP. XVIII. Quel fut le principe du droit de successión
chez les Romains.
220
CHAP. XIX. Du droit de succession suivant la Loi des
Chap. III. De l'assemblée du canton, et du plaid.
264
CHAP. IV. De l'organisation judiciaire actuelle comparée à
celle des Germains.
CHAP. V. Du service militaire.
CHAP. VI. Des alleux.
CHAP. VII. Comment les petits alleux disparurent.
CRAP. VIII. La grande propriété germaine comparée à la
269
270
274
277
grande propriété romaine.
280
CHAP. IX. De la recommandation.
281
CHAP. X. Des effets de la recommandation relativément à
la propriété.
286
CHAP. XI. Comment on recommandait sa propriété.
291
CHAP. XII. Des recommandations à l'Église.
293
CHAP. XIII. Du précaire.
296
CHAP. XIV. De la forme du précaire.
301
CHAP. XV. Belles paroles de Charlemagne.
304
CHAP. XVI. Des pays où les alleux se maintínrent.
308
CHAP. XVII. Des grands alleux.
310
LIVRE VII.
Le domaine dų roi, les immunités et les bénéfices.
CHAP. VI. Continuation. Renaissance des villes.
CHAP. VII. Continuation. Immunités des monastères.
CHAP. VIII. Des bénéfices.
332
334
337
CHAP. IX. Obligations du bénéficiaire: 1o Service militaire.
CHAP. X. Continuation du même sujet : 2o Services de cour
et de conseil.
CHAP. XI. Continuation du même sujet. Du jugement,
CHAP. XVI. Comment se détruisit le lien qui unissait les
bénéfices à la monarchie.
362
366
369
LIVRE VIII.
De la propriété germaine dans ses rapports avec le droit privé.
CHAPITRE Ier. De l'alleu. Propres et acquèts.
371
CHAP. II. Des formes par lesquelles se transmettait la pro-
priété. 1° Forme germaine.
374
CHAP. III. Continuation. 2o Forme romaine.
380
De la propriété chez les Barbares dans ses rapports avec
l'organisation de la famille.
CHAP. IV. Une procédure lombarde au douzième siècle.
396
CHAP. V. Du régime des biens durant le mariage.
398
CRAP. IX. De la succession germaine comparée à l'hérédité
412
CHAP. X. De la parenté.
414
CHAP. XI. Succession en ligne directe. 1o Préférence des
måles.
417
CHAP. XII. 2o De la représentation.
419