Histoire du droit de propriété foncière en occidentL'auteur, A. Durand, 1839 - 532 pages |
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... législation justinienne . 147 CHAP . VIII . De la nature et du caractère de la propriété romaine . 149 CHAP . IX , Du gage et de l'hypothèque . 154 CHAP . X. Procédure des actions réelles . 157 LIVRE IV . De la propriété romaine dans ...
... législation justinienne . 147 CHAP . VIII . De la nature et du caractère de la propriété romaine . 149 CHAP . IX , Du gage et de l'hypothèque . 154 CHAP . X. Procédure des actions réelles . 157 LIVRE IV . De la propriété romaine dans ...
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... législation . Et si , au lieu d'être éparses dans des commen- taires et des notes , elles eussent été présentées sous une forme plus régulière , il est probable que l'histoire de notre ancien droit civil ne serait plus à faire . II ...
... législation . Et si , au lieu d'être éparses dans des commen- taires et des notes , elles eussent été présentées sous une forme plus régulière , il est probable que l'histoire de notre ancien droit civil ne serait plus à faire . II ...
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... législation ; La Thaumassière , Basnage , Brodeau , trois de nos meilleurs jurisconsultes coutumiers . N'oublions pas non plus ces grands collecteurs d'antiquités qui nous ont sauvé les trésors du moyen âge , Baluze , Dachery , Ma ...
... législation ; La Thaumassière , Basnage , Brodeau , trois de nos meilleurs jurisconsultes coutumiers . N'oublions pas non plus ces grands collecteurs d'antiquités qui nous ont sauvé les trésors du moyen âge , Baluze , Dachery , Ma ...
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... législation révolutionnaire , édi- fice sans base , dont les décombres nous embar- rassent de toutes parts . De toutes ces lois en l'air , celles - là seules sont restées qui ont balayé des coutumes mortes , telles que les usages féo ...
... législation révolutionnaire , édi- fice sans base , dont les décombres nous embar- rassent de toutes parts . De toutes ces lois en l'air , celles - là seules sont restées qui ont balayé des coutumes mortes , telles que les usages féo ...
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... législation . Mais , et précisément parce que le code civil répondait parfaitement aux désirs et aux besoins de la France ; ce fut un rêve de conquérant de l'imposer à des peuples dont les mœurs et les idées différaient des nôtres ...
... législation . Mais , et précisément parce que le code civil répondait parfaitement aux désirs et aux besoins de la France ; ce fut un rêve de conquérant de l'imposer à des peuples dont les mœurs et les idées différaient des nôtres ...
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Expressions et termes fréquents
abbate aliquis alleux alodia anno Appien atque autem Baluze Barbares bonorum Capit CHAPITRE Charlemagne Charles-le-Chauve comte debet dipl diplôme Ducange ecclesiæ ejus enfans enim eorum Esprit des lois etiam facere faciat féodale filii filius fuerit Gaius germaine habeat habere hæc heredes hereditate Hist homines hommes libres illas ille illi illius illo illorum inter ipsa ipsam ipsas res ipse ipsi ipsos ipsum itaque judices judicio jure Quiritium Justinien Languedoc lege legem législation Lex Alam lois mancipi Marculf Montesquieu morgengabe neque nexum nisi nobis nomine nostram omnes omnia omnibus Polypt possit potest potestate præsentia préteur propriété propter quæ quam quicquid quis quod rebus romaine Rotharis Savigny sibi sicut sive solidos suæ suam succession sunt suum tantum tempore testament tion tradat tunc Ulpien uxor vassaux vero vestra voluerit Wisigoths
Fréquemment cités
Page 16 - Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.
Page 12 - La loi, en général, est la raison humaine, en tant qu'elle gouverne tous les peuples de la terre; et les lois politiques et civiles de chaque nation ne doivent être que les cas particuliers où s'applique cette raison humaine.
Page 25 - Donc toutes choses étant causées et causantes , aidées et aidantes, médiates et immédiates, et toutes s'entretenant par un lien naturel et insensible qui lie les plus éloignées et les plus différentes, je tiens impossible de connaître les parties sans connaître le tout, non plus que de connaître le tout sans connaître particulièrement les parties.
Page 18 - Etant données la population, les mœurs , la religion, la situation géographique, les relations; politiques , les richesses , les bonnes et les mauvaises qualités d'une certaine nation, trouver les lois qui lui conviennent.
Page 18 - Mais une constitution qui est faite pour toutes les nations, n'est faite pour aucune : c'est une pure abstraction...
Page 25 - De là vient que, par une prérogative particulière, non seulement chacun des hommes s'avance de jour en jour dans les sciences, mais que tous les hommes y font un continuel progrès à mesure que l'univers vieillit, parce que la même chose arrive dans la succession des hommes que dans les âges différents d'un particulier.
Page 162 - ... sacrifices. Dans un pareil système, c'est bien moins le lien du sang qui constitue la famille que le lien politique; et l'individu, en dépit des droits qui nous paraissent les plus sacrés, est impitoyablement sacrifié à cette nécessité publique. C'est à ce point de vue qu'il faut se placer pour comprendre les...
Page 18 - Or, il n'ya point d'homme dans le monde. J'ai vu, dans ma vie, des Français, des Italiens, des Russes, etc...; je sais même, grâce à Montesquieu, qu'on peut être Persan: mais quant à l'homme, je déclare ne l'avoir rencontré de ma vie; s'il existe, c'est bien à mon insu.
Page 12 - ... civiles. Elles doivent être relatives au physique du pays ; au climat glacé, brûlant ou tempéré ; à la qualité du terrain, à sa situation, à sa grandeur ; au genre de vie des peuples, laboureurs, chasseurs ou pasteurs ; elles doivent se rapporter au...
Page 8 - Les êtres particuliers intelligents peuvent avoir des lois qu'ils ont faites mais ils en ont aussi qu'ils n'ont pas faites. Avant qu'il y eût des êtres intelligents, ils étaient possibles ; ils avaient donc des rapports possibles, et par conséquent des lois possibles. Avant qu'il y eût des lois faites, il y avait des rapports de justice possibles.