Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 18

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(Hants), Gregg P., 1828
 

Pages sélectionnées

Table des matières

Égide ou Gilles évêque dÉvreux dans le baron dIvry et de SaintAndry conseiller
xii
Aix ou les Aix en Berry Dis
xiv
ROCHESURYON La Le Roi ayant reçu avec la vicomté de Vire p 553 note
xx
HESDIN Le Roi fait rémission aux habitans HONGRIE Trève entre la France et la Bour
xxiv
VALENCE Les habitans de Valence avoient le Roi le leur accorde p 240
xxx
CHARNILLAT en Auvergne Établissement de SaintPalais et que Louis IX con
xxxiv
TAILLEURS Les gardes maîtres et maîtresses TAUREAU BANIER Voyez la page xxiij
xxxix
Loi salique citée Discours préliminaire sons et sur les grains sont rappelées dans
xl
ÉMINAGE Voyez Minage
xliv
VILLES FRANCHES Quelles cités on appe parmi les cas où il étoit dû une contribu
xlv
LORRAINE Ordonnance dun de ses Ducs domaine Discours préliminaire p
xlix
Bourbon Louis bâtard de fils de Charles I se faire délivrer copie des statuts de
l
Foires et Marchés Voyez Amiens Bats Ro
li
Ceillier Richard le p 360 vij ix xx xxv xxxvj et xxxvij liv
liv
Montaigu Lors de la réunion de la baronnie fief épiscopal quun membre de cette
lix
près ce que ces ordonnances avoient réglé
1
conduits et gouvernés par baillis gou
2
CUIRS Lettres portant réglement sur
4
des aides p
6
Tancarville Le Comte de conseiller et duché de Normandie en 1479 p 475
7
litions et toute espèce dactes qui doivent
8
La Thaumassière cité Discours préliminaire
10
Milan Mediolanum p
14
Amboise Ambasia p
16
Jacquemin Jean fils du précédent maître préliminaire p xlij
20
LÉGAT à latere Lettres par lesquelles le Roi Lèsemajesté Voyez Angoulême Comte d
25
ville Les possessions de la commune ses vins dans le cellier de la cité mais
26
Armagnac Jean bâtard d Comte de page 32 note
27
Jeanne de Sicile Comtesse de Provence
30
Vaissy ou Vassy en Cham
31
Foix Jean de Vicomte de Narbonne
40
La Tillaye Hugues de conseiller et avocat
42
Meste Pierre p 360 Montespedon Jean de écuyer sieur
44
Robert archevêque de Cologne fils de Louis Roulant greffier du Conseil du Roi en 1 474
46
Paris Le prévôt des marchands et les échevins sous peine de privation de leurs offices
50
HANSE Différentes significations de ce mot services du Comte de Montagu et
52
Deschamps Girard p 52 note
62
Amiens Ambianum Ambia
64
CHESTEL gain lucre émolument p 108 doit de cet ordre p
67
Mitry en Brie Mitriacum
69
dessus de six livres payables à des termes
72
MARCIAGE p xxxj du Discours prélimi franchit à son tour p
79
LAigle p
83
EMPIRE Voyez Alliance
85
Saint ou SainteFerre Louis de le même et de Bresse p 430 note
86
Dure Le sire gouverneur de la Rochelle p
97
Valois Thomas p 359 Villechartre Villecharte Michel de
98
Chastillon Jean de p 345 347 Clugny Guillaume de évêque de Poitiers
101
Langets château p 105
105
GAP Ville de Une répartition arrêtée entre
110
Figeac en Quercy p 114
114
LYON Foires de Lyon p 39 69 301
116
CHARTREUX Exemption prononcée en leur Concession de priviléges faite à cette
118
Foix p 326
120
Cerisay Guillaume de conseiller du Roi Charles IX p 210 note
121
798
127
Orbec vicomté en Norman
135
Bellepont procureur général du Dauphiné p 188
138
Lorraine En considération des grands services particulier quil prête au Duc de Bretagne
142
PlessisBourre Le sire du p 729 Pothier cité Discours préliminaire p
144
MINAGE ou ÉMINAGE droit sur le mesu lexécution de cette mesure par rapport
145
ANGOUMOIS Voyez Armagnac Vallées faisoit partie des biens réunis à
152
NotreDame de Cléry Le Pape avoit accordé NotreDame de la Victoire Déclaration rela
154
Michel G p 148 note b 149 note c Montgommeri Thomas de chevalier con
160
en con
167
BATS Robert de Voyez Foires continueront le divin service ainsi quils
168
PARLEMENT de Bordeaux La sénéchaussée des vacations daprèsdînée les gages
171
BLASPHÈME Voyez Police vres reçus dans ces hôpitaux p
177
comptes de Dauphiné en 1477 p
188
Poitou Le grand sénéchal de p 310 Poupet André de évêque de Châlons
189
Chaalliz Labbé de p 97 Charles Duc de Guienne frère de Louis
194
BAUGÉ Voyez Savoie Philippe de vincula actuellement résidant en France
196
le chapitre de leur ordre p
204
MOISSONS Ban de moissons Discours préli Monnoie blanche monnoie dargent p 206
206
Châlons Lévêque de p 711 725 Chartelier greffier du Parlement de Paris
210
Saint Martin évêque de Tours p 173 Segré ou Sengré Jacques dEspinay sire de
211
Pêcheurs et Marchands de poisson deau douce
214
Bonvalet P habitant de Besançon en Bourgogne Charles de auparavant Comte
215
PAËS en Dauphiné p 216
216
Chaudet J citoyen de Besançon p 492 Cluny Le protonotaire de p 326 428
219
Valence Don fait à luniversité de cette ville aux rebelles ce qui pouvoit être considéré
235
ROUSSILLON Lettres explicatives du traité et délits quils auroient commis et pour
238
Leicester R Comte de p 479 et c xxxiv note
242
SAINTMICHEL Ordre de Le Roi établit étoit unie et jointe au siége de cette ville
258
Beaufort Le Comte Jean de p 226 p 415
262
Aides Voyez Cour des Aides Périgord AMBOISE Charles d Le Roi lui fait
264
RODAGE ROAGE ROUAGE Voyez Rota auparavant se tenoient à Caen P 266
266
Tours Lettres qui autorisent léglise de Tours
270
Jongles ou Junglet Jean trésorier
272
Angers Le sénéchal dAnjou avoit voulu faire
275
faits p
278
Girandeau greffier du Conseil du Roi en Guedes Le sire de capitaine général
281
chandises Voyez la page 45 note a et la HAUTEJUSTICE A quatre piliers et faîte
288
Paon en Normandie p 360
289
Robert évêque de Bath p 271 note b Roussillon Le Comte de amiral p
296
Anjou Louis d second fils du Roi Jean lui est fait par Jeanne Meignotel et Jehanot
297
CARMAGNAC Pierre de Le Roi lui donne
302
SaintSavyn en Poitou p 308
308
Navarre Le collége de p 80 465 532 80465532 Normandie Le grand sénéchal de p 310
310
FontenayleComte p 317
317
La RochesurYon en Poitou
323
VANDŒUVRE Établissement dune foire et P
325
Légat à latere Sur le desir témoigné au Roi cours préliminaire
327
Félix Jean solliciteur des procès du Roi en 1199 P
330
Nancy p 224 note b 336
336
Beaumont Jean de échevin dArras P
339
Champagne Le gouverneur de Voyez 641 698712 744 Chartres Lévêque de p
344
les biens soient considérés comme pro
349
Arragon Charlotte d fille de Frédéric Frédéric p 14 note g 350 400 444
350
guais p 352
352
Cléry en Orléanois p 358
358
Bataille Ferme de la
359
PÉRIGORD Lettres du Roi qui fixent
403
Autun Ostun p 289 406
406
RUE en Ponthieu Les habitans de cette les gens de guerre p 267 Lettres royales
409
BRETESQUE pour citadelle note a p
410
CARRIERS Statuts des carriers de la ville
414
Lescun Le bâtard de Comte de Com xl xlix lj note a
417
Raboteau Maître Jean p 462 Regnault de VilleNeuve avocat de Rouen
418
Marie Comtesse de Flandre p 385 Médicis Julien et Laurent de p 425
425
Gié Gyé Le sire de p 14t 143 195
428
Joyeuse Louis de époux de Marguerite
430
BLOIS Pour les réparations des ponts pa Bordeaux Fabrication de hardis et petits
432
Chabannes Gilbert de Engagement
437
PhilippeAuguste Voyez Amiens et Chaumes
440
Val de Rueil en Normandie
447
POLICE Après avoir dit que malgré les or Sil advient que les bannis rentrent sans
452
Vergy Guillaume de p 579 Vivien Maître André général des finances
457
Monachi A p 188 Mortaing p 86 note d Voyez Navarre
462
BERGERAC Ses habitans avoient obtenu
463
Liége p 14
464
P
466
Bouciquault Le maréchal de Comte de 205 228 346 367 350 396 467
467
SainteGrève en Velay p 184
468
GOURNAY Le Roi fait don à Guillaume de quant à cette servitude féodale p
470
CHEVAL de bataille Voyez Service militaire Angoulême
471
Courtier Jean p 609 note b Culant Marguerite de veuve de Louis
476
HARCOURT Le Comte d Il avoit été Dame de la Victoire SaintDenis la note
477
HOMMAGES Ordonnance relative aux hom HUNDREDUM Voyez sur ce mot la p 478
478
Boulogne Le Comte de p 350 394 Boutillier cité Discours préliminaire p
486
BESANÇON Ratification de laccord fait
491
Valesson en FrancheComté Estaples
492
Four Le sire du p
494
Chopilart Henri p 358 Congresseul Le sire de sénéchal
497
Bourbon Charles cardinal de frère de Boutin Henri p 358
499
traité conclu entre ce Prince et Charles VII de lhôtel du Roi p 695
502
Fournier Robert licencié ès lois de
504
ESTAGIERS pris pour habitans p 507
507
Bordeaux La mauvaise administration des et détermine ce qui doit être fait p
509
Bavière p 193
512
Gironde rivière p 161
515
RESEQUER pour ôter retrancher p
518
Beaupré Jehan maître du métier de tail note b 213 note a 439 note b 520
520
Dauphiné Défense de tirer du sel de
521
Candé en Touraine Condate
522
Compiègne
524
P 9 56209 216 note
530
composé de clercs et détudians avoit été
532
Besançon Durant les guerres entre le Roi
536
Dauphiné Privilége du Dauphiné p 538
538
Beaumont en Argonne p
542
SaintPalais Pierre de Discours prélimi 302 315 321 403 note b
550
SAINTJULIEN de Tours Lettres dabolition
556
Baissade Hugues p 69 note d Bataille Maître Guillaume conseiller
560
SAINTECAMELLE Voyez Lauraguais lations ressortissoient devant le bailli et
563
CHIENAGE Obligations que ce mot expri de lévêque de Clermont leur seigneur
567
SaintrysurSeine p 568
568
fils puîné de Ferdinand Roi de Sicile Louis XI assignent au Prince Frédéric et à sa nièce Charlotte pour lui tenir lieu
569
Bourbon Jean Duc de fils naturel de P 127 note
576
collége de Navarre Ce Prince considé
578
Clerbourg Clerebourg Jean général Charmont Charmontel Contault Bigne
579
MEAUX SaintFaron de Les religieux de MÉNÉTRIERS Confirmation des statuts
582
Ban de moissons Discours préliminaire Forcalquier Provence et Piémont p
585
Angers Etablissement dune Chambre
589
Ax p 614 note
591
SANCERRE Lettres de ses Comtes relatives
598
Gonesse dans lIle de France
600
Besançon p 491605 612
605
exempte le chapitre de Paris Dis
616
Teurpin Maître Pierre chanoine de léglise Tourneur J p
617
SAVIGNYSURORGE Enregistrement
618
Lefebvre Jean boucher à Tournay
620
Baigneux Baignols p
631
Cantorbéry Cantuaria p 127
634
Sangon p 12 suite de la note
636
MONNOIES Les écus de France ayant dans Monnoie Voyez Bordeaux Bourgogne Saint
638
Raoul Jean examinateur ordinaire au Voyez Anjou
639
Forez Le p
642
suites en saisie de corps et biens avoient
643
Olivier le Roux seigneur de Beauvoir P 591 note
647
Bellepont ou Beaupont procureur général p
677
La Fosse Thomas de chevalier bailli
679
Bannanelyn George 98 note b Rouen p
683
Canlers Jean de conseiller au Parlement Normandie en 1407 p
684
Alamant soi disant viguier dAnduise p 701 Amys Maître Jean notaire et secrétaire
690
PONTAUDEMER Don fait aux habitans de vers ceux qui ny satisferoient pas ibid
695
OBOLE Voyez Monnoies et de les condamner pour ces exécutions
701
BREZÉ Don fait par le Roi de la terre
702
Cresse Jean 360 Curton Le sire de gouverneur du Limou
706
Monstereul Simon de écuyer seigneur Roi p 367 note
707
Sel Voyez Aides Bourgogne Tours
709
CHILLAT en Saintonge Foire quon y établit cipales du royaume p
712
A Thouars
716
nêtre jamais forcés de plaider devant dautres juges que le sénéchal et les juges royaux
722
Robineau p 261 303 Royer Pierre chanoine de Saint Blaise
727
PRÉAGE Voyez Fautrage seulement il nommera aussi mais à perpé
729
de Dorat
734
Maine Le juge du p
743
Dijon Voyez Châlons Mâcon SaintJean général pour SaintPierre de Dorat p
744
Janvier et Février
749
note
756
Angers Réglement sur la police de cette
803
CORBIE Guillaume de président au Par Cour des aides Le local destiné à la Cour des aides étant étroit et incommode
836
Alençon Marie dEspagne Comtesse d sine happée SaintJulien du Mans Vais
841
Dauphiné Voyez Gap Valence
842
Tailleurs Ils sont appelés taillandiers dans les les mains du Roi qui lavoit donnée à
857
TRAHISON Voyez Abolition
859
Etampes Voyez Foix Jean
876
Gannay Maître Guillaume de avocat
885
Lagraulas Jean de Vilhères de cardinal
886
Marle Germain de maître général
889
ANGLE en Poitou Établissement dune foire
891
que ces mots exprimoient Discours préli

Expressions et termes fréquents

accoustumé advenir amé amez et féaulx anno Domini appartiendra Arras auctorité royal audit avoit ayent bailler bailliage cause cesdites presentes chascun d'eulx comté court de parlement cousin d'icelle d'iceulx d'ores en avant declairé deniers dessusdites dict donnons en mandement dudict dudit mestier eschevins estable estat esté estoient estoit estre eulx facent faict franchises grace de Dieu grace especial grace mil cccc grant icelle iceulx Item joyr et user justice l'an de grace ladite lectres ledit lesdits lettres leursdits lieuxtenans livres tournois LOUIS XI maire maistre manans manans et habitans maniere marchans mesmement mesnagiers mestier millesimo nonobstant nosdites nostredict nostredit NOTES octroyé ordonnances ordonnons pays perpetuellement Plessis du Parc-lès-Tours predecesseurs presens et avenir prevost puissance et auctorité qu'ilz quelzconques quòd royaume savoir faisons Selommes seront Sic signatum soient solz soubz successeurs terres et seigneuries tournois tousjours Trésor des chartes treve vidimus voulons

Informations bibliographiques

TitreOrdonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, Volume 18
Volume 18 de Ordonnances des roys de France de la troisième race, Denis-François Secousse
Ordonnances des roys de France de la troisième race: recueillies par ordre chonologique, avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, France
AuteurFrance
Éditeur(Hants), Gregg P., 1828
Original provenant deUniversité de l'État de Pennsylvanie
Numérisé10 nov. 2010
  
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