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" L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées, et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récidive... "
Les aïeux de Figaro - Page 65
de Marc Monnier - 1868 - 300 pages
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 570 pages
...L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, i compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées,...d'une fleur de lys sur une épaule : et s'il récidive un autre mois à compter pareillement du jour de la dénonciation , il aura le jarret coupe , et sera...
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Histoire politique et statistique de l'île d'Hayti: Saint-Domingue; écrite ...

Placide Justin - 1826 - 586 pages
...fuite i66 HISTOIRE D'HAÏTI. — 1 789. pendant un mois , à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice , aura les oreilles coupées,...d'une fleur de lys sur une épaule ; et s'il récidive un autre mois à compter pareillement du jour de la dénonciation , aura le jarret coupé et sera marqué...
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Des colonies françaises: abolition immédiate de l'esclavage

Victor Schoelcher - 1842 - 1048 pages
...moyen bon, et régla , comme suit, la pénalité du marronnage : « Le nègre, marron pendant un mois, aura les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lys sur l'épaule gauche ; s'il récidive, il aura le jarret coupé et sera marqué sur l'autre épaule ; enfin...
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Histoire de la Louisiane, Volumes 1 à 2

Charles Gayarré - 1846 - 830 pages
...qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé à la justice, aura les oreilles coupées, et sera marqué...d'une fleur de lys sur une épaule ; et s'il récidive pendant un autre mois, à compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé,...
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De l'esclavage dans les colonies: pour servir d'introduction a L'histoire de ...

Henri Alexandre Wallon - 1847 - 192 pages
...maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lis sur une épaule ; et s'il récidive , à compter pareillement...aura le jarret coupé et sera marqué d'une fleur de lis sur l'autre épaule; et la troisième fois, il sera puni de mort. » (Code noir, art. 38.) 2 Code...
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Histoire de l'esclavage dans l'antiquité, Volume 1

Henri Wallon - 1847 - 694 pages
...aura les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de lis sur une épaule; et s'il récidisc , à compter pareillement du jour de la dénonciation, aura le jarret coupé et sera marqué d'une Heur de lis sur l'autre épaule; et la troisième lois, il sera puni de: mort. » ((-ode noir, art....
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Histoire générale des Antilles ...

Adrien Dessalles - 1847 - 506 pages
...été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aurales oreilles coupées, et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récidive un autre mois, à compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et il...
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Histoire de l'esclavage dans l'antiquité, Volume 1

Henri Wallon - 1847 - 686 pages
...L'esclave fugitif, qui aura été en fuite un mois à compter du jour que son maître l'aura dénonce en justice, aura les oreilles coupées et sera marqué d'une fleur de fis sur une épaule; et s'il récidive , à compter pareillement du jour de la dénonciation, aura...
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An Historical, Political and Statistical Account of Mauritius and Its ...

Charles Pridham - 1849 - 452 pages
...un mois ; à compter du jour qui son maître l'aura dcnoncé à justice, aura les oreilles coupés, et sera marqué d'une fleur de lys sur une épaule, et s'il récedive pendant un autre mois a compter pareillement du jour de la denunciation, il aura la jarret...
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Études sur l'histoire d'Haïti, suivies de la vie du général J ..., Volumes 1 à 2

Beaubrun Ardouin - 1853 - 914 pages
...L'esclave fugitif qui aura été en fuite pendant un mois, à compter du jour que son maître l'aura dénoncé en justice, aura les oreilles coupées et...d'une fleur de lys sur une épaule; et s'il récidive un autre mois, à compter pareillement du jour de la dénonciation, il aura le jarret coupé et sera...
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