Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres 1 - 10 sur 165 pour LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, a tous ceux qui ces présentes....
" LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, a tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. "
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... - Page 741
1828
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 19

1825
...Martignac , Ministre d'état. Au château des Tuilerie!, le 26 Août i8i4LOUIS, par la grâce de Dieu , Ror DE FRANCE ET DE NAVARRE, a tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Vu l'article i ."r de notre ordonnance en date de ce jour , relative à l'organisation du Conseil d'état...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe de Koch - 1802
...article séparé, relatif à l'article I dudit traité du 9 décembre 1778. Lou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous. ceux qui ces présentes verront, SALUT. Comme notre très-cher et bien amé cousin le DUC D'AIGUILLON, pair de France, noble génois, chevalier...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814
...; mais nous aurons l'occasion de revenir sur ce sujet. DECLARATION DU ROI. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, Salut : Rappelé par l'amour de notre peuple au trône de nos pères, éclairé par les malheurs de la nation...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

L'Ami de la religion: journal ecclésiastique, politique et ..., Volume 2

1814
...auroienl pu en espérer des mères les plus tendres. — Ordonnance du Roi. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Ayant égard à la nécessité où sont les archevêques et évê— ques de notre royaume , dans...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

L'Ami de la religion et du roi, Volumes 1 à 2

1814
...de marques d'estime et de paroles gracieuses. PARIS. — Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Voulant donner à notre cousin , l'archevêque de Reion, un témoignage particulier de confiance...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Bulletin des lois

France - 1814
...dispositions relatives à cette Chambre. A Paris, le 4 Juin 1814. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi D& FRANCE ET DE NAVARRE, A tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Nous avons déterminé de faire jouir le plus promptement possible nos sujets des bienfaits de la charte...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Nobiliare universel de France, ou recueil général des généalogies ...

Nicolas Viton de Saint Allais - 1815
...littéralement les ordonnances qui 'ont paru à cette occasion. ORDONNANCE DU ROI. LOUIS , par la grâce de dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront , Salut. Il nous a été rendu compte que plusieurs membres de la chambre des Pairs ont accepté de siéger...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Le Miroir politique. No.77-[152. wanting no.101 and 139, mis-numbered 129].

1815
...Uaiversc Louis 18. Nous en donnons l'extrait suivant. Ordonnance du Roi de France. Louis par la grâce de Dieu, roi de France, et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Considérant l'urgence des circonstances, et le devoir qu'elles nous imposent d'exercer dani* toute...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Mercure de France, Volume 65

1815
...unième. Signé Louis. — [<•>. La même Gazette a publié la loi suivante : Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre,' A tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous avons propdse , les chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: Art....
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 5

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815
...éloiIgnames de France. 3S° LXXXVII. Ordonnance du roi de France, du 17 mai ï8i5. Louis , par ïa grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , A tous ceux qui ces présentes verront , salut : ^A.uf milieu des évènemens malheureux , qui ïious retiennent éloignés de notre royaume , jiotre...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres
  4. Télécharger le PDF