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Livres Livres 1 - 10 sur 165 pour CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces....
" CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. "
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... - Page 735
1828
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Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Compagnie des Indes - 1720
...Nouvelle Colonie de la Louifianne. Données à Paris le vingt-fîx Août 1718. T OUÏS PAR LA GRACE DE DIEU; •*-* Roi DE FRANCE ET DE NAV.ARRE: A tous ceux qui ces prefentes Lettres verront, Salut. Le feu Roy nôtre très honoré Seigneur & Bifayeul avoit accordé...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste R. Robinet - 1778
...eux la matière, Font conve.-- nus des articles {iu'vans..'* . - ' .,->-. r ., Ouïs, PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre bien Arné^ & Féal le Sieur de Blair; de Eoifemont,...
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ...

Flanders parl - 1785
.... Rcgiftréc ait Confeil Supérieur de Tournay le 24 dudit mois de Mai. 'ALiOUlS, PAR TLA' GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Depuis l'enregifïrement & publication de notre Édit du mois de...
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Teutsche Staatskanzley, Volume 25

Johann August von Reuss - 1791
...Septembre dernier, desquelles , ainfi que de la dite Convention, la teneur fuit. l LOUIS, par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Comme notre très, -cher & bien-amé le Sieur Gravier de Vergennes...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 19

1825
...Martignac , Ministre d'état. Au château des Tuilerie!, le 26 Août i8i4LOUIS, par la grâce de Dieu , Ror DE FRANCE ET DE NAVARRE, a tous ceux qui ces présentes verront, SALUT. Vu l'article i ."r de notre ordonnance en date de ce jour , relative à l'organisation du Conseil d'état...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe de Koch - 1802
...article séparé, relatif à l'article I dudit traité du 9 décembre 1778. Lou1s, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous. ceux qui ces présentes verront, SALUT. Comme notre très-cher et bien amé cousin le DUC D'AIGUILLON, pair de France, noble génois, chevalier...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

France - 1802
...canton de Berne, signé le t5 Novembre 1774, et ratifié par le Roi le 9 Avril JLjoc1s , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Le sieur FARRY, subdélégué de l'intendance de Bourgogne en la ville et pays...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1802
...notification du Roi du Articles contenus en faSe du \oMay 1748 ci -devant transcrits. Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, fatut. Comme notre très -cher et bien Ame le- Marquis de Puy2ieulx Chevalier...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - 1802
...PHELYPEAUX. Et scellé du grand sceau de cire jaune". Pleins-pouvoirs du Roi. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces lettres verront , SALUT. Les opérations communes de nos commis^ saires et de ceux de notre cousin...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
...vingt-unième Mars, 1718, qui réduit les Cartes à la moitié de leur valeur. LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT. Par notre Déclaration du cinquième Juillet de l'année dernière,...
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