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" ... chez un de leurs maîtres ou ailleurs, et encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés , à peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys... "
L'esprit des usages et des coutumes des différents peuples - Page 135
de Jean Nicolas Demeunier - 1786
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Causes celèbres et interessantes: avec les jugements qui les ont ..., Volume 15

François Gayot de Pitaval - 1766 - 450 pages
...un de leurs Maîtres ou ailleurs , iSc encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés , à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet & de la Heur de lys: & en cas de fréquentes récidives & autres circonftances aggravantes, pourront être...
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Le grand vocabulaire françois: contenant 10. L'explication de chaque mot ...

1769 - 616 pages
...encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés , à peint de punition corporelle , qui ne peur être moindre que du fouet & de la fleur de lys¿ & en cas de fréquente« récidives & autres circonftances aggravantes , ils peuvent être punib de mort. Les maures...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...IViaîtres , de s'assembler sur les Habitations , dans les grands chemins et iieux écartés , sous peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du Fouet et de la Fleur de Lis , et même de mort en cas de récidive ou de quelque circonstance aggravante...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 570 pages
...chez un de leurs maîtres, ou ailleurs, et encore moins sur les grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys; et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes, pourront...
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Histoire politique et statistique de l'île d'Hayti: Saint-Domingue; écrite ...

Placide Justin, Sir James Barskett - 1826 - 586 pages
...chez un de leurs maîtres ou ailleurs, et encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés , à peine de punition corporelle , qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys, et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes , pourront...
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Histoire d'Haiti, Volume 3

Thomas Madiou - 1848 - 630 pages
...chez un de leurs maîtres ou ailK-urs , et encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de Lys, toi eh cas de fi .(fuentes récidives et autres circonstances aggravantes, pourronl...
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Études sur l'histoire d'Haïti, suivies de la vie du général J ..., Volumes 1 à 2

Beaubrun Ardouin - 1853 - 914 pages
...porteurs de leurs billets, ou marques connues. moins dans les grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lys; et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes, ils...
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Cimaron

Raymond Procès - 2008 - 197 pages
...l 'un de leurs maîtres ou ailleurs, et encore moins dans les grands chemins ou lieux écartés, à peine de punition corporelle, qui ne pourra être moindre que du fouet et de la fleur de lis, et en cas de fréquentes récidives et autres circonstances aggravantes, pourront...
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