Nouveau code du duel: histoire, legislation - droit contemporainDentu, 1879 - 465 pages |
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... marche des procédures , Louis XIV , par une décla- ration du 14 octobre suivant , rendit aux cours du parlement le droit qui leur avait été conféré par les édits antérieurs de connaître en premier et dernier ressort les causes de duels ...
... marche des procédures , Louis XIV , par une décla- ration du 14 octobre suivant , rendit aux cours du parlement le droit qui leur avait été conféré par les édits antérieurs de connaître en premier et dernier ressort les causes de duels ...
Page 40
... marche graduelle de l'esprit humain , aux progrès de la raison humaine , et , comme nous l'avons indiqué plus haut , à l'influence civilisatrice des arts et des sciences . L'exagération de cette législation prouvait l'impuis- sance en ...
... marche graduelle de l'esprit humain , aux progrès de la raison humaine , et , comme nous l'avons indiqué plus haut , à l'influence civilisatrice des arts et des sciences . L'exagération de cette législation prouvait l'impuis- sance en ...
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... marche qu'en France . Le combat ju- diciaire et le duel y ont longtemps existé simulta- nément , le premier comme institution régulière , et le deuxième comme procédé illicite . Le combat judi- ciaire subsiste en Angleterre jusqu'au xix ...
... marche qu'en France . Le combat ju- diciaire et le duel y ont longtemps existé simulta- nément , le premier comme institution régulière , et le deuxième comme procédé illicite . Le combat judi- ciaire subsiste en Angleterre jusqu'au xix ...
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... marche à suivre et ordonne la clôture de l'information , lorsqu'il la juge suffisante . $ 41 . - Après la clôture de l'instruction , l'accusé est mis en demeure de déclarer de quelle manière il entend se défendre . Soit vis - à - vis le ...
... marche à suivre et ordonne la clôture de l'information , lorsqu'il la juge suffisante . $ 41 . - Après la clôture de l'instruction , l'accusé est mis en demeure de déclarer de quelle manière il entend se défendre . Soit vis - à - vis le ...
Page 318
... marche interrompue jusqu'à une ligne intermédiaire : L'un des adversaires marche , tire et manque . L'autre , au lieu de s'arrêter et de viser tout le temps prescrit par les articles 10 et 12 des règles du duel , arrive jusqu'à la ligne ...
... marche interrompue jusqu'à une ligne intermédiaire : L'un des adversaires marche , tire et manque . L'autre , au lieu de s'arrêter et de viser tout le temps prescrit par les articles 10 et 12 des règles du duel , arrive jusqu'à la ligne ...
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Expressions et termes fréquents
accepté accorder adver affaire affaires d'honneur armes doivent arrêter articles battre Beauvallon blessé cartel champions chances chapitre Ier Chateauvillard choix des armes circonstances client Code du duel Code pénal combat commandement conditions du duel conformer conseil d'honneur conséquences convention corps d'officiers coup cour d'assises Cour de cassation d'Ecquevilley déclaré demande détention Devoirs des témoins discussion doit donner duel à l'épée duel au pistolet duel au sabre duel de pied duellistes duels exceptionnels Dujarrier enceinte fortifiée établies gentilshommes homme injure insulte journal juges jury justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'arrêt l'homicide l'insulté l'offensé l'opinion publique législation lieu Louis XIV maréchaux ment mètres meurtre militaire neur offense officiers pable peine personne peuvent prescriptions procès-verbal provocation querelle refuser règles du duel rencontre réparation répression responsabilité Roger de Beauvoir s'il sabre saire sera puni seul signal suivant témoin désigné témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux
Fréquemment cités
Page 419 - ... rendre par-devant nous ou eux, lorsqu'il aura été assigné par acte signifié à lui ou à son domicile, et aussi lorsqu'il n'aura pas subi les peines ordonnées contre lui, il sera nécessairement contraint, après un certain temps prescrit, par garnison dans sa maison ou emprisonnement, conformément...
Page 452 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...
Page 129 - ... coups ne constituent ni crime ni délit, parce qu'ils étaient autorisés par la nécessité actuelle de la légitime défense de soi-même ou d'autrui, on ne saurait admettre que l'homicide commis, les blessures faites et les coups portés dans un combat singulier, résultat funeste d'un concert préalable entre deux individus, aient été autorisés par la nécessité actuelle de la légitime défense de soi-même, puisqu'en ce cas le danger a été entièrement volontaire, la défense sans...
Page 422 - Les soussignés font, par le présent écrit, déclaration publique et protestation solennelle de refuser toutes sortes d'appels et de ne se battre jamais en duel pour quelque cause que ce puisse être, et de rendre...
Page 431 - ... voulons que dans les accommodemens des offenses provenues de semblables causes , lesdits juges du point d'honneur tiennent toute la rigueur qu'ils verront raisonnable pour la satisfaction de la partie offensée ; et que pour la réparation de notre autorité blessée, ils ordonnent, ou la prison durant l'espace de trois mois au moins , ou le bannissement pour autant de temps des lieux où l'offensant fera sa résidence , ou la privation du revenu d'une année ou de deux de la chose contestée.
Page 429 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...
Page 441 - ... donné avis aux susdits juges du point d'honneur, et qui viendront à se rencontrer et se battre seuls, ou en pareil état et nombre, avec armes égales de part et d'autre, à pied ou à cheval, soient sujets aux mêmes peines que si c'était un duel. Et pour ce qu'il s'est encore trouvé de nos sujets qui ayant pris querelle dans nos états, et s'étant donné rendezvous pour se battre hors d'iceux ou sur nos frontières, ont cru par ce moyen pouvoir éluder l'effet de nos édits, nous voulons...
Page 439 - ... contre ceux qu'ils ont appelés d'autres gentilshommes , d'où il . s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables, qu'ils proviennent d'une cause abjecte : nous voulons et ordonnons qu'en...
Page 450 - ART. 34. Lorsque dans les combats il y aura eu quelqu'un de tué , nous permettons aux parens du mort de se rendre parties dans trois mois pour tout délai , contre celui qui aura tué; et en cas qu'il soit convaincu du crime , condamné et exécuté, nous faisons remise de la confiscation du mort au profit de celui qui aura poursuivi , sans qu'il soit tenu d'obtenir d'autres lettres de don que le présent édit. A l'égard de celui des parens, au profit duquel nous faisons remise de la confiscation...
Page 147 - Ceux qui ont parlé contre le duel étaient » des poltrons ou des imbéciles; celui qui a parlé » .pour et contre était un sophiste et un menteur des » deux parts. Nous ne sommes encore un peu des » peuples civilisés aujourd'hui, que parce que nous