Bercenay-en-Othe pendant la RévolutionP.-L. Cabat, 1990 - 109 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 3
Page 3
... justice dans la partie de la Seigneurie sur laquelle elle avait juridiction : elle appointait un lieutenant de justice et un greffier . L'autre partie avait appartenu , du Moyen Age aux guerres de religion , à l'Abbaye Saint - Germain d ...
... justice dans la partie de la Seigneurie sur laquelle elle avait juridiction : elle appointait un lieutenant de justice et un greffier . L'autre partie avait appartenu , du Moyen Age aux guerres de religion , à l'Abbaye Saint - Germain d ...
Page 4
... justice qu'il déléguait à un petit tribunal composé d'un juge - majeur , d'un lieutenant de justice et d'un procureur , dit procureur fiscal pour le distinguer des procureurs royaux . Un pilori était dressé sur la place dite ...
... justice qu'il déléguait à un petit tribunal composé d'un juge - majeur , d'un lieutenant de justice et d'un procureur , dit procureur fiscal pour le distinguer des procureurs royaux . Un pilori était dressé sur la place dite ...
Page 12
... lieutenant de justice pour la partie de la seigneurie relevant des chanoines de Saint - Étienne de Troyes . Également lieutenant au bailliage de Vauchassis ( où il préside aussi l'assemblée ) , procureur fiscal et notaire à Chennegy ...
... lieutenant de justice pour la partie de la seigneurie relevant des chanoines de Saint - Étienne de Troyes . Également lieutenant au bailliage de Vauchassis ( où il préside aussi l'assemblée ) , procureur fiscal et notaire à Chennegy ...
Expressions et termes fréquents
7 septembre administrateurs ancien année Antoine appelé arpents arrêté aurait autorités avaient avocat ayant Bazin Bercenay Bercenay-en-Othe bois Canton célébration Chaource charge ci-devant citoyens civile Comité commissaire commune Comparot compte Conseil contributions Convention cours Cuisin culte cultivateurs curé d'autre d'Ervy Darce date Département de l'Aube dernier désignés devait Directoire district donna doute ecclésiastiques Edme effet émigré enfants exécutif famille Fête février François garde général Guyot habitants heures hommes Jean-Baptiste jours jugé juillet justice l'administration l'agent l'An l'ancien l'église levée liberté lieu livres Louis maire maison marchés mars membres mois moulin moyens municipalité n'avait national Nicolas Parent nombre nommé nouveau nouvelle novembre officiers paroisse particulier Patris payer peine pendant porte premier présenter prêtres propriétaire propriété publics qu'à qu'un quatre remplacé République reste Révolution révolutionnaire royal s'était Saint-Mards seigneur septembre sera serment seront seulement somme sort suivant tard terres Total tribunal trouvaient Troyes vente village