Bercenay-en-Othe pendant la RévolutionP.-L. Cabat, 1990 - 109 pages |
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... Tribunal de Grande Instance ) et de l ' " Élection " ( à la fois administration et tribunal compétents en matière d'impôts directs et indirects : les aides et tailles ) . Mais le " Grenier à sel " , qui prélevait la gabelle , était ...
... Tribunal de Grande Instance ) et de l ' " Élection " ( à la fois administration et tribunal compétents en matière d'impôts directs et indirects : les aides et tailles ) . Mais le " Grenier à sel " , qui prélevait la gabelle , était ...
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... tribunal dans le village même : les affaires mineures relèveront désormais d'une nouvelle juridiction , la Justice de Paix , installée au chef- lieu de canton . Au cours de la même année , deux des vœux exprimés dans le cahier de ...
... tribunal dans le village même : les affaires mineures relèveront désormais d'une nouvelle juridiction , la Justice de Paix , installée au chef- lieu de canton . Au cours de la même année , deux des vœux exprimés dans le cahier de ...
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... Tribunal da . Dairift de vos le Cerificat du Greffie : dudit Tribunal , étant fur l'Expédition dadi : Contrat 17 a aquis D :) Berunai Distrus de brom deparsound . Laure duel Handgun Songavat deterianas en sind masses , et auten sapete ...
... Tribunal da . Dairift de vos le Cerificat du Greffie : dudit Tribunal , étant fur l'Expédition dadi : Contrat 17 a aquis D :) Berunai Distrus de brom deparsound . Laure duel Handgun Songavat deterianas en sind masses , et auten sapete ...
Expressions et termes fréquents
7 septembre administrateurs ancien année Antoine appelé arpents arrêté aurait autorités avaient avocat ayant Bazin Bercenay Bercenay-en-Othe bois Canton célébration Chaource charge ci-devant citoyens civile Comité commissaire commune Comparot compte Conseil contributions Convention cours Cuisin culte cultivateurs curé d'autre d'Ervy Darce date Département de l'Aube dernier désignés devait Directoire district donna doute ecclésiastiques Edme effet émigré enfants exécutif famille Fête février François garde général Guyot habitants heures hommes Jean-Baptiste jours jugé juillet justice l'administration l'agent l'An l'ancien l'église levée liberté lieu livres Louis maire maison marchés mars membres mois moulin moyens municipalité n'avait national Nicolas Parent nombre nommé nouveau nouvelle novembre officiers paroisse particulier Patris payer peine pendant porte premier présenter prêtres propriétaire propriété publics qu'à qu'un quatre remplacé République reste Révolution révolutionnaire royal s'était Saint-Mards seigneur septembre sera serment seront seulement somme sort suivant tard terres Total tribunal trouvaient Troyes vente village