Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... appel , duel ou com- bat , Nous voulons que la connoissance et jugement en appartienne à nos Cours de Parlement , pour ce qui en sera arrivé és villes où elles sont seantes , aux environs d'icelles , ou bien plus loin , entre personnes ...
... appel , duel ou com- bat , Nous voulons que la connoissance et jugement en appartienne à nos Cours de Parlement , pour ce qui en sera arrivé és villes où elles sont seantes , aux environs d'icelles , ou bien plus loin , entre personnes ...
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... appel . IV . DES TÉMOINS ; DE LEUR DEVOIR . V. DU DUEL A L'ÉPÉE . VI . DES DUELS AU PISTOLET Du duel au pistolet de pied ferme . Du duel au pistolet à volonté .. Du duel au pistolet à marcher . Id . à marche interrompue . Du duel au ...
... appel . IV . DES TÉMOINS ; DE LEUR DEVOIR . V. DU DUEL A L'ÉPÉE . VI . DES DUELS AU PISTOLET Du duel au pistolet de pied ferme . Du duel au pistolet à volonté .. Du duel au pistolet à marcher . Id . à marche interrompue . Du duel au ...
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... appels , et de ne se battre jamais en duel , pour quelque cause que ce puisse être . Edit du Roi , portant réglement ... Appel au concours des hommes de cœur 197 • prote Divers duels comme exemples . Une loi à présenter aux Chambres . Du ...
... appels , et de ne se battre jamais en duel , pour quelque cause que ce puisse être . Edit du Roi , portant réglement ... Appel au concours des hommes de cœur 197 • prote Divers duels comme exemples . Une loi à présenter aux Chambres . Du ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes