Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... cause ou prétexte que ce soit , sinon pour cause de maladie pressée ; auquel cas il ne pourra encore estre élargi que sous bonne et sure garde , qui sera ordonnée par lesdits juges , et en baillant bonne et suffisante caution , partie ...
... cause ou prétexte que ce soit , sinon pour cause de maladie pressée ; auquel cas il ne pourra encore estre élargi que sous bonne et sure garde , qui sera ordonnée par lesdits juges , et en baillant bonne et suffisante caution , partie ...
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... cause d'ignorance : Et enjoignons à tous nos Juges et Officiers , chacun en leur ressort , sur peine de privation de leurs offices , de proceder con- tre les contrevenans selon la rigueur contenuë en iceux , sans qu'ils s'en puissent ...
... cause d'ignorance : Et enjoignons à tous nos Juges et Officiers , chacun en leur ressort , sur peine de privation de leurs offices , de proceder con- tre les contrevenans selon la rigueur contenuë en iceux , sans qu'ils s'en puissent ...
Page 442
... cause de la difference des conditions , ces mêmes personnes sus- citent et opposent contre ceux qu'ils ont appellez d'autres Gentils - hommes ; d'où il s'ensuit quelques- fois des meurtres d'autant plus detestables , qu'ils proviennent ...
... cause de la difference des conditions , ces mêmes personnes sus- citent et opposent contre ceux qu'ils ont appellez d'autres Gentils - hommes ; d'où il s'ensuit quelques- fois des meurtres d'autant plus detestables , qu'ils proviennent ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes