Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... contraire , et man- quent à nous avertir en gens de bien de ce à quoy nous nous obligeons par le present Edit : Que nous avons défendu et défendons à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient , de nous faire ...
... contraire , et man- quent à nous avertir en gens de bien de ce à quoy nous nous obligeons par le present Edit : Que nous avons défendu et défendons à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient , de nous faire ...
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... contraire ; ains cette Ordon- nance y est observée , tant en ce qui est de la quan- tité des degrez , qu'en ce qui est de la maniere de les comter par personnes , suivant l'Ordonnance , la- quelle estant une Loy générale dans le Royaume ...
... contraire ; ains cette Ordon- nance y est observée , tant en ce qui est de la quan- tité des degrez , qu'en ce qui est de la maniere de les comter par personnes , suivant l'Ordonnance , la- quelle estant une Loy générale dans le Royaume ...
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... pour retenir nos sujets dans le respect qu'ils doivent à nos commandemens : Mais tant s'en faut que toutes ces justes obligations ayent fait aucun effet , qu'au contraire , il semble que la bonté dont nous avons -414-
... pour retenir nos sujets dans le respect qu'ils doivent à nos commandemens : Mais tant s'en faut que toutes ces justes obligations ayent fait aucun effet , qu'au contraire , il semble que la bonté dont nous avons -414-
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes