Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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Comte de Chatauvillard. par l'exemple de l'impunité ont contrevenu aux Or- donnances , et encouru les peines portées par icel- les , ne perdent honteusement leurs vies , lesquelles ils pourront utilement et glorieusement employer pour la ...
Comte de Chatauvillard. par l'exemple de l'impunité ont contrevenu aux Or- donnances , et encouru les peines portées par icel- les , ne perdent honteusement leurs vies , lesquelles ils pourront utilement et glorieusement employer pour la ...
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... contrevenu à nôtre volonté : Nous sommes re- solus d'y remedier en sorte , que nos sujets en re- çoivent le fruit que nous desirons , et que nôtre conscience en demeure déchargée . Pour ces causes , et autres à ce nous mouvans , aprés ...
... contrevenu à nôtre volonté : Nous sommes re- solus d'y remedier en sorte , que nos sujets en re- çoivent le fruit que nous desirons , et que nôtre conscience en demeure déchargée . Pour ces causes , et autres à ce nous mouvans , aprés ...
Page 418
... contrevenu à nôtre Declaration sur le fait des Duels et Rencontres ; Voulons et entendons qu'elle soit exactement obser vée et entretenuë en tous ses points , selon sa forme et teneur , sans qu'il y puisse estre derogé en quelque façon ...
... contrevenu à nôtre Declaration sur le fait des Duels et Rencontres ; Voulons et entendons qu'elle soit exactement obser vée et entretenuë en tous ses points , selon sa forme et teneur , sans qu'il y puisse estre derogé en quelque façon ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes