Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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Comte de Chatauvillard. du Point d'honneur tiennent toute la rigueur qu'ils verront raisonnable pour la satisfaction de la ... honneur : Nous voulons et entendons que nosdits Cousins les Maréchaux de France , les Gou- verneurs , ou nos ...
Comte de Chatauvillard. du Point d'honneur tiennent toute la rigueur qu'ils verront raisonnable pour la satisfaction de la ... honneur : Nous voulons et entendons que nosdits Cousins les Maréchaux de France , les Gou- verneurs , ou nos ...
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... honneur , de sommer ceux qui auront querelle , de compa- roître au jour assigné , de les saisir et arrester , en cas de refus et de desobeïssance ; et finalement d'exe- cuter de point en point , et toutes affaires cessantes , ce qui ...
... honneur , de sommer ceux qui auront querelle , de compa- roître au jour assigné , de les saisir et arrester , en cas de refus et de desobeïssance ; et finalement d'exe- cuter de point en point , et toutes affaires cessantes , ce qui ...
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... honneur qu'ils jugeront devoir estre ordonnées , suivant les divers degrez d'offenses ; et de telle sorte que la punition contre l'aggresseur et la satisfaction à l'offensé soient si grandes et si proportionnées à l'injure receuë , qu ...
... honneur qu'ils jugeront devoir estre ordonnées , suivant les divers degrez d'offenses ; et de telle sorte que la punition contre l'aggresseur et la satisfaction à l'offensé soient si grandes et si proportionnées à l'injure receuë , qu ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes