Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 22
Page 292
... Enjoint aux Prevôt des Marchands et Eche- vins de cette ville , Lieutenant de Robe - Courte Prevôt de l'Isle , et Chevalier du Guet , tenir leurs Archers tant dans l'Hôtel de Ville , qu'en la Place de Grêve , avec armes , tant de jour ...
... Enjoint aux Prevôt des Marchands et Eche- vins de cette ville , Lieutenant de Robe - Courte Prevôt de l'Isle , et Chevalier du Guet , tenir leurs Archers tant dans l'Hôtel de Ville , qu'en la Place de Grêve , avec armes , tant de jour ...
Page 362
... enjoint à toutes sortes de personnes de se saisir des contrevenans , les consti- tuer prisonniers ; défenses de les retirer et receler soit vifs ou morts : Et à tous Juges en informer ; et apporter les informations au Greffe criminel de ...
... enjoint à toutes sortes de personnes de se saisir des contrevenans , les consti- tuer prisonniers ; défenses de les retirer et receler soit vifs ou morts : Et à tous Juges en informer ; et apporter les informations au Greffe criminel de ...
Page 463
... Enjoint aux Substituts dudit Procureur General d'en faire une exacte recherche ; ensemble de ceux qui se pourront commettre à l'avenir , d'envoyer incessamment audit Procureur General les informations faites touchant les crimes de cette ...
... Enjoint aux Substituts dudit Procureur General d'en faire une exacte recherche ; ensemble de ceux qui se pourront commettre à l'avenir , d'envoyer incessamment audit Procureur General les informations faites touchant les crimes de cette ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes