Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 80
Page 226
... estre élargi à caution ou autrement , pour quelque cause ou prétexte que ce soit , sinon pour cause de maladie pressée ; auquel cas il ne pourra encore estre élargi que sous bonne et sure garde , qui sera ordonnée par lesdits juges , et ...
... estre élargi à caution ou autrement , pour quelque cause ou prétexte que ce soit , sinon pour cause de maladie pressée ; auquel cas il ne pourra encore estre élargi que sous bonne et sure garde , qui sera ordonnée par lesdits juges , et ...
Page 353
... estre les maistres . Peut - on inutilement s'imaginer qu'il soit possible d'executer le testament de celuy dont le corps a deû estre traîné sur une claye , comme il l'eût esté si l'on l'eût pû trouver , et dont le nom et la memoire est ...
... estre les maistres . Peut - on inutilement s'imaginer qu'il soit possible d'executer le testament de celuy dont le corps a deû estre traîné sur une claye , comme il l'eût esté si l'on l'eût pû trouver , et dont le nom et la memoire est ...
Page 428
... estre reputez com- plices desdites offenses , et d'estre poursuivis , comme y ayant tacitement contribué , pour ne s'estre pas mis en devoir d'en empêcher les mauvaises suites . Voulons pareillement et nous plaist , que ceux qui auront ...
... estre reputez com- plices desdites offenses , et d'estre poursuivis , comme y ayant tacitement contribué , pour ne s'estre pas mis en devoir d'en empêcher les mauvaises suites . Voulons pareillement et nous plaist , que ceux qui auront ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes