Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... gentilshommes , gens de guerre , et autres nos sujets , les envoyer à nosdits Cousins les Maréchaux de France , ou ... gentils - hommes qui seront ainsi commis , de faire venir pardevant eux , en l'absence desdits Gou- verneurs , et ...
... gentilshommes , gens de guerre , et autres nos sujets , les envoyer à nosdits Cousins les Maréchaux de France , ou ... gentils - hommes qui seront ainsi commis , de faire venir pardevant eux , en l'absence desdits Gou- verneurs , et ...
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... gentils - hommes ainsi commis ; le tout aux frais et depens des parties . III . Nous declarons en outre que tous ceux qui assis- teront ou se rencontreront , quoyqu'inopinement , aux lieux où se commettront des offenses à l'honneur ...
... gentils - hommes ainsi commis ; le tout aux frais et depens des parties . III . Nous declarons en outre que tous ceux qui assis- teront ou se rencontreront , quoyqu'inopinement , aux lieux où se commettront des offenses à l'honneur ...
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... GENTILSHOMMES DE REFUSER TOUTES SORTES D'APPELS . Les Maréchaux de France , Sur ce que plusieurs Gentilshommes tres connûs , tant par les marques illustres de leurs Maisons , que par celles qu'ils ont données de leur courage en di ...
... GENTILSHOMMES DE REFUSER TOUTES SORTES D'APPELS . Les Maréchaux de France , Sur ce que plusieurs Gentilshommes tres connûs , tant par les marques illustres de leurs Maisons , que par celles qu'ils ont données de leur courage en di ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes