Essai sur le duel, Partie 2 |
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... et de leurs enfans mâles , les mots ainez , et par ordre , et de l'un à Cautre ,
sont en termes masculins , et immediatement aprés qu'il a esté parlé des enfans
mâles ; et que les predecesseurs dudit testateur ont par tous leurs testamens eu
un ...
... et de leurs enfans mâles , les mots ainez , et par ordre , et de l'un à Cautre ,
sont en termes masculins , et immediatement aprés qu'il a esté parlé des enfans
mâles ; et que les predecesseurs dudit testateur ont par tous leurs testamens eu
un ...
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... lequel en la cause de substitution au profit des filles et de leurs enfans mâles
ayant substitué de l'un à l'autre , et par ... a témoigné son intention n'avoir esté d'
appeller conjointement les filles et leurs enfans màles , et n'ayant pas dit que les
...
... lequel en la cause de substitution au profit des filles et de leurs enfans mâles
ayant substitué de l'un à l'autre , et par ... a témoigné son intention n'avoir esté d'
appeller conjointement les filles et leurs enfans màles , et n'ayant pas dit que les
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testamens , que les mâles des filles ne sont appellet qu'aprés les filles : et pour
justifier que l'intention du testateur a esté que les filles par préference de l'aînée
à la puisnée eussent ses biens par droit de substitution avant les enfans mâles ...
testamens , que les mâles des filles ne sont appellet qu'aprés les filles : et pour
justifier que l'intention du testateur a esté que les filles par préference de l'aînée
à la puisnée eussent ses biens par droit de substitution avant les enfans mâles ...
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Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
16 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
appel aprés armes Arrest arrivé aucunes aura auront ausquels autorité avons ayant bonne cause charges Charles chose combat condamnez condition confiscation Conseil consideration contraire contrevenu coupables Couronne Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'icelles dame Declarations dés Dieu diligence doit donner dudit Duels effet enfans enjoignons enjoint esté estre executé forme garder généraux gens Gouverneurs grace informations jour Juges justice l'autre l'avenir l'honneur ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux Loix Louis main mâles mars ment mettre mil six cens mois mort noblesse nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes portées pouvoir premier present Edit Princes pris privez proceder procés Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison registrées rencontres reparation ressort Royaume s'il Saint sang scel Seigneur sera seront seulement sieur Signé soient sorte substitution suivant sujets susdits tenir testament tiers tion tres trouveront voulons voyes
Informations bibliographiques
| Titre | Essai sur le duel, Partie 2 Essai sur le duel, comte de Chatauvillard |
| Auteur | comte de Chatauvillard |
| Éditeur | Bohaire, 1836 |
| Original provenant de | University of Minnesota |
| Numérisé | 14 févr. 2012 |
| Longueur | 488 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |