Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... pouvoir librement et selon que notre devoir et conscience nous oblige , adminis- trer nôtredit Royaume , et par bonnes et saintes Loix regler et reformer ce que les desordres passez y avoient corrompu et déréglé ; Nous avons vû que la ...
... pouvoir librement et selon que notre devoir et conscience nous oblige , adminis- trer nôtredit Royaume , et par bonnes et saintes Loix regler et reformer ce que les desordres passez y avoient corrompu et déréglé ; Nous avons vû que la ...
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... pouvoir mieux effectuer , que faisant de nouveau publier lesdits Edits et Ordonnances , et y ajoûtant , comme nous ferons encore par cy - aprés , tout ce que nous recon- noîtrons pouvoir servir à déraciner un si pernicieux et damnable ...
... pouvoir mieux effectuer , que faisant de nouveau publier lesdits Edits et Ordonnances , et y ajoûtant , comme nous ferons encore par cy - aprés , tout ce que nous recon- noîtrons pouvoir servir à déraciner un si pernicieux et damnable ...
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... pouvoir aus- dits gentils - hommes qui seront ainsi commis , de faire venir pardevant eux , en l'absence desdits Gou- verneurs , et nosdits Lieutenans generaux , tous ceux qui auront quelque differend , pour les accorder , ou les ...
... pouvoir aus- dits gentils - hommes qui seront ainsi commis , de faire venir pardevant eux , en l'absence desdits Gou- verneurs , et nosdits Lieutenans generaux , tous ceux qui auront quelque differend , pour les accorder , ou les ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes