Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... publié à son de trompe et cry public par les carrefours de cette ville de Paris , et fauxbourgs d'icelle , et envoyé aux Bail- liages et Sénéchaussées de ce ressort , pour y estre leu et publié . Enjoint aux substituts dudit Procureur ...
... publié à son de trompe et cry public par les carrefours de cette ville de Paris , et fauxbourgs d'icelle , et envoyé aux Bail- liages et Sénéchaussées de ce ressort , pour y estre leu et publié . Enjoint aux substituts dudit Procureur ...
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... publier et en- registrer , et le contenu en icelles executer , garder et observer inviolablement : Car tel est nôtre ... publié et registré , ouï et ce requerant le >> Procureur general du Roy . A Paris en Parlement , » le Roy y séant ...
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... publié et affiché , à ce qu'aucun n'en prétende cause d'ignorance . Tout considéré : Ladite Cour a fait et fait iteratives inhibitions et défenses à toutes sortes de personnes , de quelque qualité et condition qu'ils soient , de ...
... publié et affiché , à ce qu'aucun n'en prétende cause d'ignorance . Tout considéré : Ladite Cour a fait et fait iteratives inhibitions et défenses à toutes sortes de personnes , de quelque qualité et condition qu'ils soient , de ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes