Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... punis selon la rigueur de nos Edits précedens , ainsi que les Juges verront que l'atrocité des crimes et circonstances d'iceux le pourront mériter ; laissant à la religion de nosdits Juges d'infliger plus grandes peines , selon qu'ils ...
... punis selon la rigueur de nos Edits précedens , ainsi que les Juges verront que l'atrocité des crimes et circonstances d'iceux le pourront mériter ; laissant à la religion de nosdits Juges d'infliger plus grandes peines , selon qu'ils ...
Page 395
... punis de mort , encores qu'ils n'aient pas tué leur ennemi ; nulle peine ne pouvant estre trop grande , pour réprimer l'insolence et l'opiniâtreté de ceux qui feroient gloire de fouler aux pieds de cette sorte nôtre autorité , et leur ...
... punis de mort , encores qu'ils n'aient pas tué leur ennemi ; nulle peine ne pouvant estre trop grande , pour réprimer l'insolence et l'opiniâtreté de ceux qui feroient gloire de fouler aux pieds de cette sorte nôtre autorité , et leur ...
Page 398
... punis de mort ; sans que nos Cours souve- raines ou autres Juges ayent aucun égard aux graces et remissions qui pourroient estre obtenuës par sur- prise . XXIII . Quant à ceux qui auront esté spectateurs d'un Duel , s'ils s'y sont ...
... punis de mort ; sans que nos Cours souve- raines ou autres Juges ayent aucun égard aux graces et remissions qui pourroient estre obtenuës par sur- prise . XXIII . Quant à ceux qui auront esté spectateurs d'un Duel , s'ils s'y sont ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes