Essai sur le duel, Partie 2Bohaire, 1836 - 488 pages |
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... qualité de la personne offensée . III . Lesdites personnes de qualité s'abstiendront aussi d'offenser les autres , et les contraindre de perdre le respect qui leur est deû ; et où ils le feroient , se- ront tenus le reparer , ainsi qu ...
... qualité de la personne offensée . III . Lesdites personnes de qualité s'abstiendront aussi d'offenser les autres , et les contraindre de perdre le respect qui leur est deû ; et où ils le feroient , se- ront tenus le reparer , ainsi qu ...
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... qualité du crime , et les comportemens des coupables , nous en aïons autrement ordonné . Et afin que chacun con- noisse la ferme resolution en laquelle nous sommes de faire perdre toute esperance à nos sujets , de quelque qualité et ...
... qualité du crime , et les comportemens des coupables , nous en aïons autrement ordonné . Et afin que chacun con- noisse la ferme resolution en laquelle nous sommes de faire perdre toute esperance à nos sujets , de quelque qualité et ...
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... qualité d'heritier institué , et aprés successivement les mêmes biens ayant passé à Charles Second , et aprés de lui , decedé sans enfans , à Jean Charles , tous deux en qualité de substituez ; de sorte que les deux degrez de ...
... qualité d'heritier institué , et aprés successivement les mêmes biens ayant passé à Charles Second , et aprés de lui , decedé sans enfans , à Jean Charles , tous deux en qualité de substituez ; de sorte que les deux degrez de ...
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
3 autres sections non affichées
Expressions et termes fréquents
ab intestat amez et feaux appellans aprés audit ausquels ayent Baillifs Bouteville celuy charges Charles de Pierrebuffiere cire jaune combat confiscation contr'eux contraventions contrevenu coupables Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels cy-dessus d'estre d'icelles dame de Cusols dame de Fabas declarons défendons défenses differends diligence dudit Duels et Rencontres Edits des Duels enjoignons enjoint estant estre executé feal forme et teneur garder et observer general du Roy gens tenans Gentils-hommes grace mil six heritiers icelles inviolablement jamais Nobles Jean Charles Juges justice l'an de grace l'Edit l'execution ladite Cour ledit lesdits Lieutenans generaux Loix mil six cens mois neanmoins neral noblesse nosdits Cousins nôtredit offenses Officiers ordonné pables pardevant personnes précedens present Edit Prevosts Prevôt Princes procés Procureur general punis qualité et condition querelles quoy Reine Regente reparation reputation requeste ront Royaume Seigneur et Pere sepulture sera seront soient sujets susdits testament tiers toûjours tres tres-expressement tres-honorée voyes