Essai sur le duel, Partie 2 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-3 sur 16
Page 339
Et pour ce qui est de la substitution de Charles de Pierrebuffiere portée par le
testament de 1588 , ladite dame de Cusols soûtenoit qu'elle estoit ouverte à son
profit , comme fille aînée du testateur , lequel en la cause de substitution au profit
...
Et pour ce qui est de la substitution de Charles de Pierrebuffiere portée par le
testament de 1588 , ladite dame de Cusols soûtenoit qu'elle estoit ouverte à son
profit , comme fille aînée du testateur , lequel en la cause de substitution au profit
...
Page 341
sent pas d'avoir pareillement leur rapport aux filles , par lesquelles commence la
même clause ; et pour ce qui est de la charge de porter le nom et les armes , elle
se doit entendre au cas que les biens arrivens par substitution aux enfans ...
sent pas d'avoir pareillement leur rapport aux filles , par lesquelles commence la
même clause ; et pour ce qui est de la charge de porter le nom et les armes , elle
se doit entendre au cas que les biens arrivens par substitution aux enfans ...
Page 347
de François de Pierrebuffiere de l'an 1562 , il est yray qu'il contient plusieurs
degrez de substitution , au cas que Charles premier son fils decedåt sans enfans
; non pas une substitution à ses enfans , qui soit graduelle et perpetuelle comme
...
de François de Pierrebuffiere de l'an 1562 , il est yray qu'il contient plusieurs
degrez de substitution , au cas que Charles premier son fils decedåt sans enfans
; non pas une substitution à ses enfans , qui soit graduelle et perpetuelle comme
...
Avis des internautes - Rédiger un commentaire
Aucun commentaire n'a été trouvé aux emplacements habituels.
Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
16 autres sections non affichées
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
appel aprés armes Arrest arrivé aucunes aura auront ausquels autorité avons ayant bonne cause charges Charles chose combat condamnez condition confiscation Conseil consideration contraire contrevenu coupables Couronne Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'icelles dame Declarations dés Dieu diligence doit donner dudit Duels effet enfans enjoignons enjoint esté estre executé forme garder généraux gens Gouverneurs grace informations jour Juges justice l'autre l'avenir l'honneur ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux Loix Louis main mâles mars ment mettre mil six cens mois mort noblesse nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes portées pouvoir premier present Edit Princes pris privez proceder procés Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison registrées rencontres reparation ressort Royaume s'il Saint sang scel Seigneur sera seront seulement sieur Signé soient sorte substitution suivant sujets susdits tenir testament tiers tion tres trouveront voulons voyes
Informations bibliographiques
| Titre | Essai sur le duel, Partie 2 Essai sur le duel, comte de Chatauvillard |
| Auteur | comte de Chatauvillard |
| Éditeur | Bohaire, 1836 |
| Original provenant de | University of Minnesota |
| Numérisé | 14 févr. 2012 |
| Longueur | 488 pages |
| Exporter la citation | BiBTeX EndNote RefMan |