Essai sur le duel, Partie 2 |
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... un si pernicieux et damnable abus , soit par la severité des peines , soit par le
témoignage que nous rendrons de l'horreur et détestation en laquelle nous
voulons qu'on scache que nous avons et aurons ceux qui s'en trouveront
coupables .
... un si pernicieux et damnable abus , soit par la severité des peines , soit par le
témoignage que nous rendrons de l'horreur et détestation en laquelle nous
voulons qu'on scache que nous avons et aurons ceux qui s'en trouveront
coupables .
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Entendons toutefois , que pour les differends arrivez en nôtredite Cour et suite ,
nosdits Cousins les Connétable et Maréchaux de France qui s'y trouveront , en
prennent les premières connoissances , et pourvoyent , selon l'ordre susdit , à
tout ...
Entendons toutefois , que pour les differends arrivez en nôtredite Cour et suite ,
nosdits Cousins les Connétable et Maréchaux de France qui s'y trouveront , en
prennent les premières connoissances , et pourvoyent , selon l'ordre susdit , à
tout ...
Page 328
N'entendons par cette presente declaration abolir et mettre à couvert les
contraventions fait à nôtre dernier Edit ; desquelles nous voulons estre informé ,
et le procés fait à ceux qui se trouveront coupables , à la requeste et diligence de
nos ...
N'entendons par cette presente declaration abolir et mettre à couvert les
contraventions fait à nôtre dernier Edit ; desquelles nous voulons estre informé ,
et le procés fait à ceux qui se trouveront coupables , à la requeste et diligence de
nos ...
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Table des matières
Arrêt de la Cour de Parlement du 26 juin 1599 | 219 |
Edit du Roi sur la prohibition des querelles et duels | 230 |
Déclaration du Roi portant défenses duser dappels | 245 |
16 autres sections non affichées
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Expressions et termes fréquents
appel aprés armes Arrest arrivé aucunes aura auront ausquels autorité avons ayant bonne cause charges Charles chose combat condamnez condition confiscation Conseil consideration contraire contrevenu coupables Couronne Cours de Parlement Cousins les Maréchaux crime criminels d'en d'icelles dame Declarations dés Dieu diligence doit donner dudit Duels effet enfans enjoignons enjoint esté estre executé forme garder généraux gens Gouverneurs grace informations jour Juges justice l'autre l'avenir l'honneur ladite ledit lesdits lettres lieu Lieutenans lieux Loix Louis main mâles mars ment mettre mil six cens mois mort noblesse nosdits Cousins observer offenses Officiers ordonné ordonnons outre peines personnes portées pouvoir premier present Edit Princes pris privez proceder procés Procureur general profit provinces publié puisse puissent punis qu'en qualité querelles raison registrées rencontres reparation ressort Royaume s'il Saint sang scel Seigneur sera seront seulement sieur Signé soient sorte substitution suivant sujets susdits tenir testament tiers tion tres trouveront voulons voyes