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de Paris, 143, 620. Uniforme que doivent porter les élèves, 143 et 144. Concours pour l'agrégation, ibid. (voir ce dernier mot). — Les professeurs ne peuvent être choisis que parmi les agrégés, ibid. — Crédit alloué pour les dépenses fixes des...., 150. Enseignement des........., 154 et suiv. Ce qu'il était dans les lycées, 154 et 155, 585 et suiv. Ce qu'il est dans les...., 585 et suiv., 616 et suiv., 647 et suiv.. cipes généraux du droit, enseignes dans les...., 612. Examens des élèves, 588 et suiv., 600 et suiv., 616 et suiv., 637 et suiv. — Ouvrages dont les professeurs doivent se servir, 156. Elèves boursiers, pensionnaires, externes des...., 156 et suiv., 549 et suiv.· Quel degré d'instruction est exigé pour l'admission des boursiers, 457. — Fondations de bourses dans les...., 158 et suiv. (voir le mot Bourses). Discipline dans les...., 160 et suiv., 554 et suiv. Somme assignée sur les fonds de l'Etat pour les traitements fixes des fonctionnaires des...., 164, 174 et suiv., 180 et suiv., 184. — Emploi des excédants de recettes, Dispositions particulières à certains.... Tournon, 484. Rouen, 185.- Nantes, Nancy Strasbourg, ibid. Moulins, Grenoble, 486. Toulouse, Paris, 187. Bourges, Nancy, Rodez, 188. Tours, Le Puy, 189.- Bourges, Dijon, 190.- Versailles, BourbonVendée, 191. Bastia, Auch, 192. - Saint-Etienne, Angoulême, 194 et 495. - Laval, Mâcon, La Rochelle, 496 et suiv. Saint-Omer, Lille et Périgueux, 9 et suiv. Elévation de plusieurs.... à une classe supérieure, 188 et 13 du Supplément. Conventions avec les villes pour les travaux à faire aux bâtiments des...., 193 et 194. Ecoles primaires supérieures annexées aux.... de Saint-Etienne et de La Rochelle, 298. — Des gens de service dans les...., 548 et suiv., 746. — Rétablissement de la table commune, 574 et suiv. Ce que doivent être les bâtiments des...., 578 et suiv. Mobilier nécessaire dans les...., 584 et suiv. Administration économique des...., 697 et suiv., 720 et suiv., 4020 es suiv.

475.

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COMITÉS. Établis dès 1846 pour surveiller et encourager l'instruction primaire, 243 et suiv., 282 et suiv. - Comités d'arrondissements, ibid. Comités locaux, 283 et 284. Dispositions spéciales pour les ..... de Paris, 286 et suiv., 954 et suiv., 19 et 20 du Supplément. - Diverses décisions relatives aux 992 et suiv.

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COMMIS d'académies, de facultés et de colléges, 13 et 14 du Supplément. Les premiers... des économats sont admis à la pension de retraite, 576. COMMISSIONS ADMINISTRATIVES des colléges royaux placés hors du cheflieu des académies, 133, 557 et suiv., 697 et suiv.

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COMMUNES. Leurs obligations à l'égard de l'Université pour les bâtiments des colléges et pour tous les édifices nécessaires aux académies et facultés, 138, 193 et 194, 328, 747, 753 et suiv. - Fondations de bourses dans les colléges royaux par des 159 et suiv., 168 ei suiv., 177 et suiv. Obligations des pour leurs colléges, 198 et suiv., 326. — Fondations de bourses par les ... dans leurs colléges, 484, 204 et suiv. Obligations pour tous les frais d'établissement et d'entretien de leurs coliéges, 209. - Pour l'instruction primaire, 246 et suiv., 255, 274 et suiv. COMPTABILITÉ. Toutes les questions relatives à la ... sont jugées par le conseil, 23. Le trésorier surveille la ... de tous les établissements, et il en fait son rapport au grand-maître et au conseil, 25. Comment sont vérifiés, arrêtés et approuvés tous les comptes, 336, 345 et suiv., 576, 706 et suiv, 718 et suiv., 736 et suiv., 748 et suiv., 1020 et suiv.-Les agents comptables de l'Université sont justiciables de la cour des comptes, 334

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et suiv. De l'administration centrale, 373 et suiv. Des facultés, 384 et suiv.- De l'école Paoli, 538.- Voir les mots Facultés, Colléges royaux, Colléges communaux, Économes, Cautionnements.

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CONCOURS pour les chaires de facultés. Le mode est déterminé par le conseil royal, 20.-Les professeurs en sont juges, 35.- Pour les places d'agrégés dans les facultés de médecine, 74. Pour les places d'agrégés dans les écoles de pharmacie, 104. Pour la nomination des professeurs, suppléants et agrégés en général, 382 et suiv. Pour les places d'agrégés dans les facultés des lettres, 396 et suiv. Des sciences, 437 Pour les chaires de professeurs des facultés de médecine, 448 et suiv., 458 et suiv. - Pour les places d'agrégés de médecine, 456 et suiv. Pour les professeurs et les suppléants des facultés de droit, 486 et suiv. - Pour les professeurs de théologie catholique, 544 et suiv. CONCOURS entre les colléges royaux et particuliers de la ville de Paris, 143, 681 et suiv. Voir le mot Prix.

et suiv.

CONFÉRENCES. Des... sont établies dans les colléges royaux pour préparer les maîtres d'études au concours d'agrégation, 147, 149.; Conférences entre les instituteurs primaires, 942 et suiv. — Règlement sur les ..., 943 et suiv.

CONGÉS. Règles que doivent suivre les membres de l'Université pour obtenir des ..., 368 et suiv. Les instituteurs primaires, 902, 905, 927. CONGÉS des élèves des colléges royaux, 553 et suiv.

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Des institutions

et pensions, 823. Des écoles primaires, 884.- Des écoles normales

primaires, 976.

...

CONGREGATIONS RELIGIEUSES. - Tous les instituteurs appartenant à des ... ne sont brevetés qu'après examen, 238. Les institutrices appartenant à des reçoivent le brevet et l'autorisation sur le vu de leurs lettres d'obédience, 308.- S'il s'agit d'une école primaire supérieure, l'autorisation n'est accordée que sur le vu d'un brevet de capacité délivré après examen, ibid. - Cas où leur établissement exige une loi, une ordonnance royale ou une simple autorisation du recteur, 966 et 967. Voir le mot Associations charitables.

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CONSEIL D'ÉTAT. (Recours au roi en ...) contre les décisions et actes de l'Université, 2. En cas de refus par le grand-maître de ratifier les réceptions des étudiants, 24. — Pour faire réformer des règlements et pour obtenir des décisions interprétatives de la loi, 24.- Contre des décisions en matières contentieuses, ibid. Contre les jugements du conseil royal prononçant les peines de la réforme ou de la radiation, 349. — De la part d'étudiants exclus de toutes les académies, 43. Le conseil de l'Université juge les comptes, sauf le recours au Les auditeurs doivent être licenciés en droit ou licenciés és sciences, 129. CONSEIL ROYAL de l'Université (souvent nommé dans les lois et les ordonnances conseil royal de l'instruction publique). grand-maître doit prendre l'avis de trois membres du

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Dans quel cas le Est présidé par le grand-maître, et, en son absence, par le chancelier ou le trésorier, 24. Nombre de ses membres, conseillers titulaires, conseillers ordinaires, 23. Les conseillers titulaires ou à vie sont nommés le roi ; les conseillers ordinaires sont nommés tous les ans par le ministre, 24 et 23. Les diverses attributions du ..., 23 et suiv. · Les membres du ... peuvent faire insérer dans les procès-verbaux des séances les motifs de leurs opinions, lorsqu'elles diffèrent de l'avis du conseil, 24 — (voir les mots Ministre de l'instruction publique, Chancelier, Trésorier). — Peut seul infliger les peines de la réforme et de la radiation, 23. Admet ou rejette les ouvrages destinés aux écoles ou aux bibliothèques, 23.

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tous les projets de règlements et de statuts, 24. Reçoit l'engagement décennal qui donne droit à la dispense du service militaire, 8 et 9. Approuve définitivement les comptes des agents de l'Université, 336 et suiv. Ses délibérations sont soumises à l'approbation du ministre, sauf celles qui sont relatives à la juridiction et à la discipline, 27. Ses décisions peuvent être réformées par le roi en son conseil d'État, 2, 21, 24, 43, 349. Son rang et son costume, 352. Il reprend sa constitution telle qu'elle est établie par le décret 'du 47 mars 1808, 2 et 3 du Supplément. Est partagé en cinq sections, ibid. Doit avoir un

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membre qui représente directement l'instruction primaire, ibid.

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CONSEILS ACADÉMIQUES. Leur composition et leurs attributions, 36, 37 et 38, 365 et suiv., 697 et suiv. - Les prospectus et les programmes doivent être soumis à leur approbation, 37. - Ils appliquent aux étadiants des facultés les peines de discipline, 42 et suiv. — Remplacent les conseils de discipline et d'enseignement et les bureaux d'administration près les facultés de droit, 54. Remplacent les bureaux d'administrations près des colléges royaux, 133 et 365. - Comment les comptes sont vérifiés et arrêtés par les ..., 336, 345 et suiv., 697 et suiv., 728 et suiv.Ne seront plus sujets au renouvellement annuel, 4 du Supplement et 365. Auront, outre les dix membres prescrits par le décret du 47 mars 4808, un membre représentant le service de l'instruction primaire, ibid. Ordre du travail dans les ... et dans leurs sections, 366 et 367. - Ce doit faire un membre du que lorsqu'il veut soumettre une proposition à la délibération, 366.

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CONSISTOIRES.

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Ont droit de surveillance sur les écoles des cultes protestants, 40. Désignent un ministre pour faire partie du comité communal dans les communes mixtes, 282. — Désignent aussi un ministre pour le comité d'arrondissement, ibid. et 283, 286 et 287.

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CONTENTIEUX du matériel et de la comptabilité (Division du.....), 47 et suiv. · Le conseil juge les affaires contentieuses, sauf recours au roi en conseil d'Etat, 24. Dans quel cas les affaires de juridiction sont renvoyées à la section du...., 345.

CORPS ENSEIGNANT. ~~ Comment Bonaparte l'a conçu et voula, introduction, XI et XII. →→ Le.... sous le nom d'Université royale est charge exclusivement de l'enseignement et de l'éducation publique dans tout le royaume, 4 et 2. Voir le mot Université.

CORRESPONDANCE (la.....) appartient au seul grand-maître, 24 et 22. — Le chancelier remplissant les fontions du ministère public, correspond directement avec les inspecteurs des académies, 38.- Franchise de la....., 355 et suiv. Le ministre jouit de la franchise illimitée pour toutes les lettres et tous les paquets qui lui sont adressés, 355. — Comment elle est accordée entre les divers fonctionnaires de l'Université, 356 et suiv. CORRESPONDANTS pour les étudiants des facultés, 40 et suiv. — Pour les élèves des colléges, 463 et suiv.

CORSE.

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Forme le ressort d'une académie universitaire, 4 et 377. — A une commission d'examen pour le grade de bachelier ès lettres, 148. -Ecole Paoli, 120 et 124. - Règlement de cette école, 536 et suiv. Bourses affectées à la... dans divers colléges royaux, 573. COSMOGRAPHIE. La.... sera enseignée en rhétorique, 622 et 623, 626. En seconde, 625.

COSTUME Commun à tous les membres de l'Université, 3. — Doit être porté par les fonctionnaires des colleges, dans leurs relations avec les élèves et dans les cérémonies publiques, 442. — Du grand-maître et des membres du conseil royal, 352 et 353. - Des inspecteurs généraux

et des recteurs, 353.

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Des inspecteurs d'académie, ibid. Des doyens et professeurs des facultés, ibid. Des membres de l'Université et des officiers des académies, ibid. et 368. Des suppléants et des secrétaires généraux de droit, 354.

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COUR de cassation. Arrêt de la.... sur l'art. 2 de la loi du 23 juin 1833, 271. Arrêt sur la réhabilitation, 272. - Le conseil royal de l'Université a le même rang que la.... et la cour des comptes, 352. Cour des comptes. Ordonnance qui déclare les agents comptables

de l'Université justiciables de la..., 334 et suiv.

COURS royales.

Le jugement du conseil de l'Université qui prononce la réforme ou la radiation, doit être renvoyé au procureur général de la.... du ressort du condamné, pour être lu en audience publique, 349. Les membres de l'Université et les étudiants prévenus de crimes ou de délits sont directement justiciables des..., 350.

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Cours GRATUITS dans les facultés de droit, 66 et 67. Dans les facultés de médecine, 90.- Des.... particuliers de médecine ne peuvent être faits que par des agrégés, 72 et 89.

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Ne peuvent être faits que par des membres de

Ecoles spéciales pour chaque.

949 et suiv.

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Pour les pensions et institutions de demoiselles, 304 et 305. Pour les écoles primaires de filles, 308. Pour les salles d'asile, 345 et suiv., 1011 et suiv.

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DÉCORATIONS UNIVERSITAIRES. Tout membre de l'Université est tenu de les porter en tout temps, 7.

DÉMISSIONS en masse sont interdites par la loi, 996.

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DEPARTEMENTS. Conseils généraux des..... introduction, 11. Autorisés à fonder des bourses dans des colléges communaux, 200 et suiv. - Doivent délibérer sur l'établissement et l'entretien des écoles normales primaires, 256 - Tout..... est tenu d'entretenir une école normale primaire, 274.- Contributions des.... pour les écoles coinmunales, 275.

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DÉPENSES générales. Les .... doivent être présentées au conseil par le trésorier, 21 et 25, 381, 1030. Pour les facultés en général, 381. Pour les facultés des sciences et des lettres, 330. Pour l'école no male supérieure, ibid.-Les facultés de droit, 51.-De médecine, 68. Les écoles de pharmacie, 92 et 106. - Voir le mot Recettes et dépenses. DESSIN.Le... fait partie de l'enseignement des colléges royaux, 154. DESSIN LINÉAIRE. sera enseigné dans les écoles normales primaires, 258. Dans les écoles primaires, 270 et suiv., 306. Les.... de grades et d'emplois, sont donnés par le grand-maître, 21. Ne sont point soumis au timbre, 39. Formule générale des.... de grades, 125. - Formule pour les écoles de pharmacie, 102. Règles sur la commutation des diplômes étrangers, DISCIPLINE (Peines de....). — A l'égard des membres de l'Université 11, 334 et suiv., 395. Des étudiants des facultés, 41 et suiv., 80 ct 81, 391 et suiv., 523 et 534. — Des élèves des colleges royaux, 133, 142 et suiv., 460 et suiv., 178 et 344, 554 et suiv. Des élèves de l'école Paoli, 537. — Des instituteurs primaires, 248, 253, 1003 et sui - En cas d'absence non autorisée, 339, 559.- Voir les mots Congés, Juridiction.

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DONS ET LEGS.- Faits à l'Université, 159. — Les noms des donateurs et fondateurs doivent être proclamés à la distribution générale des prix, ibid. - Fondations de bourses dans les colléges royaux, ibid. — Comment les.... doivent être acceptés pour les associations charitables établies en faveur de l'instruction primaire, 264 et suiv., 289 et suiv. — Legs universel de M. Janson de Sailly, 327 et 328. — Donation de Me veuve Beaumont en faveur de l'école de droit de Paris, 6 du Supplément. Legs du baron Dupuytren en faveur de l'école de medecine de Paris, 70. Faits à des fabriques à la charge d'entretenir des écoles primaires, 938 et suiv.

DOYENS des facultés. Voir ce dernier mot.

DROIT.- Administratif, civil, commercial, constitutionnel, criminel, des gens, naturel, public, général, romain, toutes ces branches de la science sont enseignées dans nos facultés de ..., 52 et suiv., 493 et suiv.

DROITS DE PRÉSENCE. taires des facultés de droit, 64, 505 et suiv. gés des facultés de médecine, 73, 78. – écoles de pharmacie, 106.

Attribués aux professeurs, suppléants et secré-
Aux professeurs et agré-
Aux professeurs et agrégés des
Aux professeurs des facultés des sciences

et des lettres, 406 et 407, 1020 et suiv. DROITS UNIVERSITAIRES, 318 et 319, 1020 et suiv. Recouvrement et comptes des 346 et 349, 1042 et suiv.

DUPUYTREN. —Legs du baron ... en faveur de la faculté de médecine de Paris, 70.

E

ECOLES en général. — Aucune ... ne peut être formée hors de l'Université et sans l'autorisation de son chef, 1 et 2. Six sortes d'..., 4 et 5. - Bases de l'enseignement dans toutes les 5. — Les règlements sont discutés par le conseil et donnés par le grand-maître pour toutes les ..., 24. Comment peuvent être formées les écoles secondaires privées, 237. Les écoles primaires privées, 272. Voir Enseignement supérieur,

secondaire, primaire.

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ECOLES CHRÉTIENNES (frères des). - Ont droit à la dispense du service militaire, en contractant l'engagement décennal devant le conseil de l'Université, 8 et 9. Les ont recouvré l'existence légale en France en vertu du décret du 17 mars 1808, 262. - Ont eu leur berceau dans la ville de Reims, 263. Y ont été rétablis en 1809, ibid. et 264. — Cette association et spécialement ses noviciats peuvent être soutenus par les départements et sur les fonds de l'instruction publique, 249. — Les ... dirigent l'école normale primaire de Rouen, 250. N'obtiennent le brevet de capacité qu'après examen, 258. - Voir les mots ASSOCIATIONS religieuses ou charitables, Instruction primaire.

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ECOLES industrielles et professionnelles. Le principe de ces ... a été posé dès 1793, 239.- Il est consacré dans le 3 § de l'art. 4 de la loi de 1833, 270. Il se développe dans les écoles primaires supérieures annexées aux colléges, 295 et suiv. Les chefs d'institution et les maitres de pension sont libres d'enseigner les connaissances qui conviennent aux ..., 238. - Voir le mot Professions industrielles.

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ECOLE NORMALE. — Les élèves de l') ont droit à la dispense du service militaire, 8 et 9. Sont réunis dans un pensionnat à Paris, et formés à l'art d'enseigner les lettres et les sciences, 44. — Règles pour l'admission des élèves à l'..., 219, 787 et suiv., 808 et suiv. Les élèves de l'...

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