FONDATIONS de bourses dans les colléges, 458 et 159, 184 et suiv. Dans l'école normale supérieure, 220 et suiv. - D'écoles primaires, par des individus ou par des associations, 247 et suiv. - Tout fondateur peut réserver, à lui et à ses successeurs, le droit de présenter l'instituteur et l'administration économique, ibid. — De bourses dans les écoles normales primaires, 259.-Les noms des donateurs et fondateurs sont proclamés à la distribution générale des prix, 159. FONDS DE L'ETAT. Subvention sur les pour les colléges royaux, 434 et suiv. Pour les colléges communaux, 198 et 199, 209, 775 et 776.- Pour les écoles secondaires ecclésiastiques, 248.- Pour l'école normale supérieure, 209, 220 et suiv. — Pour l'instruction primaire, 249, 256. FONTANES (de).-4er grand-maître de l'Université, Introduction XI. Serment spécial par lui prêté comme grand-maître, 3. FRAIS D'ÉTUDES. - Dans les facultés de droit, 60 et 61.- · Dans les facultés de médecine, 75 et suiv. - Dans les écoles de pharmacie, 92, 406 et suiv. Dans les écoles secondaires de médecine, 109. — Dans les facultés de médecine, sont répartis sur les seules inscriptions, 84.Dans les colléges royaux, 134. Dans les colléges communaux, 199.Dans les écoles primaires communales, 276 et suiv. Règlement sur les 370. - Règlement sur les ****) 330, 371 et suiv. G GÉOGRAPHIE ( la ). Devait être enseignée dans les lycées indépendamment de l'histoire, 154. Concurremment avec l'histoire, ibid. Doit être enseignée dans les colléges, 590 et suiv., 613. Dans les écoles normales 4 res, Dans les écoles primaires.... Programmes d'examens sur la... pour le baccalauréat ès lettres, 426 et suiv. .... GÉOMÉTRIE (la) fait partie de l'examen du baccalauréat is sciences, 423 et 124. Devait être enseiguée dans les lycées, concurremment avec le latin, et dès la 4, 155. Les éléments de la.... et ses applications usuelles sont compris dans l'instruction primaire supérieure, 270. GRADES correspondant aux diverses fonctions universitaires, 6 et 7. Sont conférés par les facultés, à la suite d'examens et d'actes publics, 39. Le grand-maître peut faire recommencer les examens pour les. 24. — Il donne les diplômes de........., ibid, Les diplômes de...sont visés et délivrés par les recteurs, 29. Sont au nombre de 3 dans chaque faculté, 40.—Quels.... sont nécessaires, pour les fonctions, ecclésiastiques, 49 et suiv. Pour les fonctions universitaires, 6 et 7, 61 et 62. Pour diverses professions, 126 et suiv. Pour les fonctions d'auditeur au conseil d'Etat, 429. — Collation des..... dans les 5 ordres de facultés, 122 et suiv. - Formule générale des diplômes de..., 125. Précautions prises contre les faux certificats d'aptitude aux GRAND-MAITRE de l'Université. Devoirs et droits du..., 2, 5, 20 et suiv. Ses fonctions sont exercées par le ministre de l'instruction publique, 13. — Il est nommé et révocable par le roi, 20. - Il nomme à toutes les places des colléges et fait toutes les promotions, ibid. - II institue les professeurs des facultés, ibid. Il accorde les permissions d'enseigner et de tenir des maisons d'éducation, ibid. Il peut, avec l'avis de trois conseillers, transférer les fonctionnaires des colléges, ibid. - Il peut infliger les peines de discipline, hors celles de la réforme et - -- de la radiation, 20 et 23. Il peut faire recommencer les examens pour les grades, 24. Il donne tous les diplômes de grades et d'emplois, ibid. Il donne à toutes les écoles les règlements discutés en conseil royal, ibid. — Il convoque et préside le conseil, et en règle l'ordre du jour, 24 et 22. Il correspond seul avec le gouvernement, 22. — Il est seul chargé de la correspondance universitaire, ibid. - Il dispose seul des places d'employés dans les bureaux, 22. Il peut, sur la demande d'un membre de l'Université, le dégager de ses obligations, 3. — Voir les mots Conseil royal, Université. H HABIT ECCLÉSIASTIQUE prescrit aux élèves des petits seminaires, âgés de plus de 14 ans, 214 et 217. Ce que c'est que l'..., 217. - HERBORISTES. Conditions à remplir pour exercer la profession d'..., 96 et suiv. Certificat d'..., 403. -L'.... HISTOIRE (l') devrait être enseignée dans les 3, 2 et 4re classes des lycées, concurremment avec le latin, 454. -L... est aussi enseignée dans les colléges royaux, mais par des professeurs spéciaux, 4, 152, 453 et 456, 590 et suiv., 610, 613, 616, 622, 626 et suiv. fait partie de l'enseignement des facultés des lettres, 448. - Il y a dans chaque faculté des lettres un ordre spécial d'agrégés pour l'..., 449. — Les professeurs titulaires d'histoire dans les colléges royaux, sont élevés au 1er ordre, 14 du Supplément. Les agrégés spéciaux prennert le titre de second professeur d'..., ibid. Les autres agrégés ont le titre de troisième professeur d'..., ibid. — Programme des questions d'histoire pour l'examen du baccalauréat ès lettres, 449 et suiv. HISTOIRE NATURELLE. - Les éléments de l'... devraient être enseignés dans les lycées en même temps que les éléments de mathématiques et le latin, et le tout par un même professeur, 454 er 455. · enseignés dans les écoles primaires, 239, 240, 270. Doivent être Dans les écoles normales primaires, 258. — Dans l'école normale supérieure, 797 et suiv. HOPITAL. Tout aspirant au grade de docteur en médecine doit avoir fait pendant un an au moins le service d'un..., 413. HOSPICES. Ecoles primaires ouvertes dans les..., 948 et suiv. HUMANITÉS (classes d'). Dans les... des lycées on enseignait simultanément le latin, la géographie, l'histoire, les éléments de l'astronomie, les principes de la chimie, 454 et 155.-Voir Colléges royaux. INAMOVIBILITÉ. Appartient aux conseillers titulaires de l'Université, Appartient à tous les professeurs de facultés sauf délit et jugement, 53 et 72. N'existe pas pour les conseillers ordinaires, les recteurs et les doyens, 23, 29, 51 et 68. IMPOSITIONS (quelles) doivent supporter les instituteurs primaires, 935 et 936. INCAPACITÉS LÉGALES. A l'égard des écoles primaires, 272. — Effets de la grâce, de la réhabilitation, de l'amoistie à l'égard des..., ibid. INCENDIE. Les colleges royaux sont assurés contre l'....... moyennant un fonds commun de réserve, 140. INCOMPATIBILITÉ entre les fonctions d'instituteurs, de maires et d'autres fonctions, 952 et suiv. INDEMNITÉS (quelles ) reçoivent les agrégés des facultés de médecine qui remplacent des professeurs, 73. - Les professeurs titulaires et les adjoints des écoles de pharmacie, 98 et 106. Les anciens membres de congrégations enseignantes, 4037.- Indemnités de déplacement, 374. - De remplacement dans les colléges royaux, 559, 746, 1020 et suiv. INFIRMERIE. Dans les colléges royaux, 548, INSCRIPTIONS (toute 4) doit être prise au commencement de l'année scolaire, 44 et 57. Toute 4 exige le diplôme de bachelier ès lettres, hors les... dites de capacité, 41. Toute inscription doit être prise dans les quinze premiers jours de chaque trimestre, 57.Exception en faveur des étudiants empêchés par le tirage pour le service militaire, ibid. - Les ... dites de capacité ne peuvent plus compter pour le baccalauréat ni pour la licence en droit, 64. Voir les mots Faculté, Ecoles de pharmacie, Ecoles secondaires de médecine. - ... - INSPECTEURS (en général les ...) sont l'oeil du gouvernement, 27. Ne peuvent être en même temps professeurs, 76.- Ont droit de demander aux recteurs et autres fonctionnaires toute espèce de renseignements, 363. INSPECTEURS DES ACADÉMIES. Leur rang parmi les fonctionnaires de l'Université, 6. — Il y a un ou deux inspecteurs dans chacune des académies, 30.-Leurs fonctions, ibid.— Sont nommés par le grand maître sur la proposition des recteurs, ibid.-Les...doivent avoir été reçus agrégés ou titulaires d'une chaire dans une faculté des sciences ou des lettres ou dans un college royal, ou censeurs ou proviseurs, ibid. Les... sout de droit officiers de l'Université, 8. - Exercent près de chaque conseil académique les fonctions du ministère public, 38. Correspondent directement, à ce titre, avec le chancelier de l'Université, ibid. —Doivent porter plainte devant le recteur des abus, contraventions et délits veous à leur connaissance, 343.. Dans quels cas les... se transportent sur les lieux pour constater les faits et en dresser procès-verbal, 344 ei 345. Rang et costume des ... dans les cérémonies publiques, 353. Leurs droits relativement à la franchise de leur correspondance, 355 ct Règles pour la visite des écoles, 370. suiv. - INSPECTEURS GÉNÉRAUX. Leur rang parmi les fonctionnaires de l'Université, 6. Sont de droit officiers de l'Université, 8. Peuvent être nommés conseillers ordinaires, 23. - Et hauts titulaires, 4 du Supplément. Sont entendus en conseil royal au retour de leurs missions, 24.- Sont nommés par le grand-maître, 27. Leurs fonctions, ibid. Sout partagés en 5 ordres, ibid.—Les facultés de théologie n'ont pas encore leurinspecteur général, ibid.—Ont le droit d'assister aux séances des conseils académiques, 36. Out droit d'assister aux examens des facultés, 58. Rang et co-tume des... dans les cérémonies publiques, 353. Leurs droits relativement à la franchise de leur correspondance, 355 et suiv. - Inspecteurs spéciaux de l'instructionN PRIMAIRE. —Ordonnances royales qui instituent les..., 30 et suiv, 4 du Supplément. Des sous... sont créés dans chaque département par l'ordonnance du 43 novembre 1837. Les... prennent ang parmi les fonctionnaires de l'instruction primaire après les agrégés, 32. - Versent leurs retenues annuelles ou dans les caisses de retraite des coléges communaux, ou dans les caisses d'épargne établies la loi de 4833, ibid. par Leur répartition dans les divers départements, 34 et suiv., 968 et suiv, Nouvelles dispositions concernant les 4 et 5 du Supplément. Leur nomination, leur avancement, 4, 4 et 5 du Supplément. fonctions, 937 et 938. tions d'.... sont soumis à un examen spécial, ibid. Les inspecteurs... sont de droit officiers d'académie, ibid. —Les ous-inspecteurs peuvent être revêtus de ce titre, ibid. Droits des ... relativement à la franchise de leur correspondance, 355 et suiv. Cumul avec d'autres Règlement sur les ..., 1004 et suiv. INSTITUT ROYAL DE FRANCE. L'... est dans les attributions du ministère de l'instruction publique, 43. INSTITUTEURS PRIMAIRES. Présentation, nomination et institution des communaux, 241, 247, 252, 277 et 284. - Formalités qu'ont à remplir les... privés, 274 et suiv. peuvent être suspendus de leurs fonctions, par les maires, en cas d'urgence, 283. — Par les comités d'arrondissement fautes pour graves, 285. Les... ayant le brevet du degré supérieur et 40 ans d'exercice peuvent être nommés officiers d'académies, 4 du Supplément. Voir les mots Comités, Instruction primaire, Médailles, Correspondance. ... INSTITUTIONS. - - - Les ... Quel est le rang des chefs d'... parmi les fonctionnaires de l'Université, 6. · Définition des ..., 5, 237 et suiv. Les chefs d'... doivent être bacheliers ès lettres et ès sciences, 6. sans l'autorisation du gouvernement, 2 et 236. aux règlements de l'Université, 237, 819 et suiv. Peuvent être fermées en cas d'abus ibid. Bornes de leur enseignement, ibid. — Peugraves, vent joindre à leur enseignement ordinaire le genre d'instruction qui convient aux professions industrielles et manufacturières, 238. — Prospectus et programmes des ... doivent être soumis aux recteurs et aux conseils académiques, 37. Contraventions et délits des chefs d'..., 337 et suiv. - Droits dus par les chefs d'....., 339 et 346, 1039 et suiv. INSTITUTRICES PRIMAIRES. Commissions d'examen pour les ..., 298 et suiv., 308 et 309. Brevets de capacité, ibid. appartenant à des congrégations autorisées reçoivent le brevet de capacité sur la présentation de leurs lettres d'obédience, 304 et 308, 964. Exception pour le cas d'école primaire supérieure, 308. Conditions à remplir pour avoir le droit de tenir une école primaire, élémentaire ou supérieure, 306 et suiv., 956 et suiv. Ce qui distingue une école primaire communale, 307. Autorisations du recteur nécessaires pour toutes les ..., 308. Pouvoirs des comités locaux et d'arrondissement, ibid. Dames inspectrices, ibid., 954 et suiv. Ecoles normales primaires d'....., 309 et suiv., 962. Voir les mots Comités, Instruction primaire, Médailles, Correspondance. INSTRUCTION MORALE ET Religieuse. Les préceptes de la religion catholique sont une des bases de l'enseignement universitaire, 5. L... est placée en première ligne parmi les objets d'enseignement que comprend l'instruction primaire, 270.- En quoi elle consiste dans les colléges, 594 et 595, 611.- Dans les écoles primaires, 877 et suiv., 934, 1076. Voir Aumônier, Colléges, Instruction primaire. INSTRUCTION PRIMAIRE. — Loi spéciale sur l'..., 2, 270 et suiv. Définition des écoles primaires, 5, 239 et 270.- Bureau central de l'....., 46. — Avant la loi du 28 juin 1833, 239 et suiv. - Objets d'enseignement, ibid. Une école au moins par 1,000 habitants, 241. — Pensions de retraite promises aux instituteurs, ibid. et 257. Traitement et logement, 242 Nomination et institution, 241 et suiv. des enfants pauvres, 242, 246, 255, 942. par l'ordonnance de 1846, 243 et suiv. sations spéciales, 245 et suiv., 251, 257 et 238. 233. Séparation des garçons et des filles, 248, 901 et suiv. par des indivi entre les instituteurs et les maîtres, 246. Ecoles fondées dus ou par des associations, 247 et suiv., 886 et 887. Ecoles normales primaires, 242, 249 et 250, 256 et suiv., 262. Pensionnats primaires, 240, 252, 835. Peines de discipline, 253. Visite par les évêques, 253. Division des écoles en trois classes dans chaque département, 254 et 255, 934 et 935. Fonds annuel de secours et d'encouragement, 249, 256 et suiv. — Bibliothèque centrale, 260. — Rapport au roi et aux chambres sur la situation de l'..., 264. Recueil périodique à l'usage des écoles primaires,ibid.—Associations charitables en faveur de l'...,262et suiv. Société d'instruction élémentaire pour le département du Rhône, 268. Société d'encouragement pour l'instruction primaire parmi les protestants, ibid. — Société pour l'instruction élémentaire, établie à Paris, 269. Société pour l'encouragement de l'enseignement mutuel élémentaire à Angers, ibid. Société pour l'instruction primaire dans l'arrondissement de Mirecourt (Vosges), 270.-Sociétés de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire dans Seine-et-Oise, ibid. Depuis la loi du 28 juin 1833, 270 et suiv.-De l'... et de son objet, 270.- Des écoles primaires privées, 274 et suiv.-Conditions à remplir pour ouvrir une école privée, 274, 273.—Incapacités de tenir école, 272.-Ecole ouverte illégalement, ibid. — Cas où l'instituteur peut étre traduit devant les tribunaux, ibid.-Ce qui caractérise une école primaire, 273.-Les instituteurs privés peuvent participer aux encouragements et aux récompenses, ibid.-- Règlement pour les écoles privées, 907 et suiv.- Des écoles primaires publiques, 273 et suiv.-Leur définition, 273.-Obligations des communes isolées ou réunies,274 et suiv., 930 et suiv.—Obligations des départements, 275 et 279. Contribution des fonds de l'État, ibid. — Caisses d'épargnes en faveur des instituteurs, 277, 289 et suiv. — Traitement fixe et supplément de traitement, 274, 276 et suiv., 894 et suiv., 929 et suiv. Le tableau de toutes les communes avec l'indication de leur population et de leurs revenus doit être adressé tous les cinq ans par le ministre du commerce au ministre de l'instruction publique, 280. · Des écoles normales primaires, 274, 281, 294. — Des autorités préposées à l'instruction primaire, 282 et suiv. - - Comités locaux, comités d'arrondissement, ibid., 286 et suiv. Nomination des instituteurs, 284 et 285, 891 et suiv., 900 et 904. Peines disciplinaires, sauf recours au conseil royal, 285. — Cas où l'instituteur public pent être traduit devant les tribunaux, ibid. Commissions d'examen pour les brevets de capacité des instituteurs primaires, 286, 844 et suiv., 852, 867 et suiv. - Ecoles primaires supérieures, 270, 274, 295 et suiv., 865 et suiv., 903, 917 et suiv., 942, 1 Suppl.-Les sous-maîtres et répétiteurs ne sont pas soumis aux mêmes formalités que les instituteurs, 852.- Programmes pour les examens du chant, 853 et suiv. - Règlements d'enseignement et de discipline, 377 et suiv., 883 et suiv., 904, 1000. -Diverses décisions sur les études et sur la discipline, 885 et suiv., 1076.— Tableaux ou enseignes des instituteurs primaires, 898. Le concours est interdit entre les diverses écoles primaires, 905. - Instituteurs ambulants, 943 et 944. - Conférences entre les instituteurs, 943 et suiv. - - Les - Ils Classes d'adultes, 945 et suiv. INSTRUCTION PUBLIQUE. L'... forme un ministère spécial', 13. Diverses attributions de ce ministère en dehors de l'Université, ibid. membres de l'..... ont droit à la dispense du service militaire, 8 et 9. peuvent cumuler les traitements de plusieurs fonctions relatives à l'....., 330. Ils peuvent cumuler traitements et pensions de retraite, 227 Voir les mots Ministre, Université. et 242. |