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Livres Livres 1 - 10 sur 38 pour Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & fiable à toujours....
" Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verlailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , & de notre règne le deuxième. "
Encyclopédie méthodique: ou par ordre de matières: par une société de gens ... - Page 169
1785
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Journal des Savants, Volume 54

1713
...faire lire , publier & regillrer, & le contenu en icelles garder & obiervet félon fa forme & teneur : CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois...
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Traité des moyens canoniques, pour acquérir et conserver les bénéfices et ...

Michel Duperray - 1726 - 510 pages
...&c. ebferver felon Jeur forme & teneur , ceffant &: faifant cefler tous empêchemens au contraire. CAR tel eft notre plaifir : & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours ., Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Prefentes. DONNE' à Verfailles...
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Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - 840 pages
...de nos amez & féaux Confeillers & Secrétaires, Voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Novembre ,...
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Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ...

Michel Du Perray - 1748 - 1030 pages
...de nos amez & feaux Confeillers - Sécretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Fontainebleau au mois de Juillet...
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Conférence de l'ordonnance du 1669 sur le fait des eaux et forêts ..., Volume 1

1752
...autres choies à ce contraires , aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par cefdites Préfentes : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ihble à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois d'Avril l'an...
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Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la ...

Claude Marin Saugrain - 1753
...regiftrer ès Regit tres de la Chancellerie de France , pour être exécutées felon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & uable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites PreTentes. Donné à Verfailles au...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volume 2

Antoine Pecquet - 1753
...autres cho» fes à ce contraires, aufquels Nous avons dérogé & dérogeons par notre préfent Edit : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à tou* jours, Nous y avons fait mettre notre Scel- Donné à Paris au mois de Mai, l'an de...
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Memoires pour servir a l'histoire des rr. pp. jesuites: Contenant le précis ...

Pierre Jean Grosley - 1757 - 455 pages
...L'étendue du Reflbrt de ladite Cour , fans permettre qu'il y foit contrevenu en aucune manière : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre lefcelà nofd. Préfentes données à Saint Germain-en-Laye...
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Le premier (-sixiesme) recueil, contenant les choses (l'histoire des choses ...

Ligue - 1758
...inviolablement & fans enfreindre , ceflant &C faifant cefler tous troubles & empêchemcns au contraire. Car tel eft notre plaifir : & afin que ce foit chofe ferme & ftablé , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Rouen, au mois de Juillet^...
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Recueil A[-Z, &].

1760
...contraire, nonobftant tous Edits , Regkmens, Ordonnantes , Arrefts , & autres Lettres à ce contraires , car tel eft notre plaifir : & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel auxdires préfentes , fauf en autre chofe noftre...
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