Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur Geschichte der Gegenwart, herausg. von L.K. Aegidi und A. Klauhold. [With] 1er (2er) Neue Folge, Bd.1, Heft 1-4, herausg. von F. Thimme, Volumes 26 à 27Ludwig Karl Aegidi 1874 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 33
Page 131
... navires russes , appartenant soit au gouvernement , soit aux particuliers , de naviguer librement sur l'Amou - Daria . Les barques khiviennes et boukhariennes ne peuvent jouir de ce droit que moyennant une permission spéciale de l ...
... navires russes , appartenant soit au gouvernement , soit aux particuliers , de naviguer librement sur l'Amou - Daria . Les barques khiviennes et boukhariennes ne peuvent jouir de ce droit que moyennant une permission spéciale de l ...
Page 135
... navires russes du gouverne- ment , ainsi que les bâtiments qui appartiennent à des particuliers ont , à l'égal des navires boukhares , le droit de libre navigation sur la partie de l'A mou - Daria appartenant à l'émir de Boukhara . Art ...
... navires russes du gouverne- ment , ainsi que les bâtiments qui appartiennent à des particuliers ont , à l'égal des navires boukhares , le droit de libre navigation sur la partie de l'A mou - Daria appartenant à l'émir de Boukhara . Art ...
Page 156
... navires sans distinction de pavillon qui fréquentent les ports de l'Empire et en égard aux difficultés surgies , par ... navires et un tonneau - type pour les trans- actions commerciales et pour la perception des droits auxquels devront ...
... navires sans distinction de pavillon qui fréquentent les ports de l'Empire et en égard aux difficultés surgies , par ... navires et un tonneau - type pour les trans- actions commerciales et pour la perception des droits auxquels devront ...
Page 158
... navires , sans distinction de pavillon , qui fréquentent les ports de l'Empire , et les difficultés surgies par suite de la récente modification apportée dans la perception de la taxe de Gross- navigation que paient les bâtiments ...
... navires , sans distinction de pavillon , qui fréquentent les ports de l'Empire , et les difficultés surgies par suite de la récente modification apportée dans la perception de la taxe de Gross- navigation que paient les bâtiments ...
Page 159
... navires et à fixer un tonneau - type qui servirait à la fois de base pour les transactions commerciales et pour la perception des droits auxquels est assujettie la navigation " . The Ottoman Government adds a suggestion , that the ...
... navires et à fixer un tonneau - type qui servirait à la fois de base pour les transactions commerciales et pour la perception des droits auxquels est assujettie la navigation " . The Ottoman Government adds a suggestion , that the ...
Autres éditions - Tout afficher
Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 30 à 31 Ludwig Karl Aegidi Affichage du livre entier - 1877 |
Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volumes 12 à 13 Ludwig Karl Aegidi Affichage du livre entier - 1867 |
Das Staatsarchiv: Sammlung der officiellen Actenstücke zur ..., Volume 1 Ludwig Karl Aegidi Affichage du livre entier - 1861 |
Expressions et termes fréquents
Afghanistan Antrag Article Ausw autre Baron Jomini belligérants bien Bismarck blessés Botschafter britannien British Brüsseler Bundes Bundesrath Bundesverfassung c'est Colonel Commission Comte conditions Conférence Conferenz Convention country d'une Délégué demande despatch deutschen Deutschland deux doit droit été être Excellency faire fait foreign France Frankreich Général de Voigts-Rhetz General La Marmora Gesandter Gesetz given Gouvernement Govone Graf great Gross GROSSBRITANNIEN Herren instructions internationalen Italien j'ai Jahre Juli Kantone Khan Khedive Khiva Konstantinopel l'Article l'Assemblée l'Autriche lois Lord made Madrid mais Majesté Majesty's Government Marmora mesure militaires Minister n'est navires Oesterreich Office partie pays peut point Porte possible pouvoir présent Président Preussen Prince prisonniers de guerre projet propose proposition qu'elle qu'il qu'on question received Regierung Russia Russland s'il Santiago de Cuba séance sera serait ships Shir Ali Khan Spain Spanish Staaten subjects taken Telegramm temps Theil tonnage tout United States unsere vessel Virginius
Fréquemment cités
Page 110 - All children heretofore born or hereafter born out of the limits and jurisdiction of the United States, whose fathers were or may be at the time of their birth citizens thereof, are declared to .be citizens of the United States; but the rights of citizenship shall not descend to children whose fathers never resided in the United States.
Page 277 - Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés.
Page 206 - ... breadths, measure also the mean length of the space between the foremost and aftermost bulkheads or limits of its length, excluding such parts, if any, as are not actually occupied by or required for the proper working of the machinery...
Page 289 - Les prisonniers de guerre peuvent être mis en liberté sur parole, si les lois de leur pays les y autorisent, et, en pareil cas, ils sont obligés, sous la garantie de leur honneur personnel, de remplir scrupuleusement, tant vis-à-vis de leur propre Gouvernement que vis-àvis de celui qui les a faits prisonniers, les engagements qu'ils auraient contractés.
Page 278 - Les habitants du pays qui porteront secours aux blessés seront respectés et demeureront libres. Les généraux des Puissances belligérantes auront pour mission de prévenir les habitants de l'appel fait à leur humanité et de la neutralité qui en sera la conséquence. Tout blessé recueilli et soigné dans une maison y servira de sauvegarde. L'habitant qui aura recueilli chez lui des blessés sera dispensé du logement des troupes, ainsi que d'une partie des contributions de guerre qui seraient...
Page 344 - Les prisonniers de guerre sont au pouvoir du Gouvernement ennemi, mais non des individus ou des corps qui les ont capturés. Ils doivent être traités avec humanité. Tout ce qui leur appartient personnellement, excepté les armes, les chevaux et les papiers militaires, reste leur propriété. ART. 5. — Les prisonniers de guerre peuvent être assujettis à l'internement dans une ville, forteresse, camp ou localité quelconque, avec obligation de ne pas s'en...
Page 331 - Les prisonniers de guerre peuvent être assujettis à l'internement dans une ville, forteresse, camp ou localité quelconque, avec obligation de ne pas s'en éloigner au delà de certaines limites déterminées ; mais ils ne peuvent être enfermés que par mesure de sûreté indispensable, et seulement pendant la durée des circonstances qui nécessitent cette mesure.
Page 278 - Les autres pourront être également renvoyés, à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, seront couvertes par une neutralité absolue.
Page 202 - ... area (except the first and last) by two ; add these products together, and to the sum add the first and last if they yield anything; multiply the quantity thus obtained by one-third of the common interval between the areas, and the product will be the cubical contents of the space under the tonnage deck...
Page 277 - Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi , continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes ennemis par les soins de l'armée occupante.