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Le modèle du compte indique qu'en général l'Administration ne desire que des détails succincts, suffisants pour lui faire connaître la marche des

Il en est de même pour les coupes extraordinaires; on en indique le nombre et la contenance dans les 5o, 6o et 7e colonnes, suivant les états d'assiette, sauf à y ajouter celles qui, n'ayant pas été portées sur ces états, auraient été autorisées postérieurement à leur rédaction par des décisions spéciales, et à en faire mention à l'article des observations.

Cette première ligne formant la base principale de cette partie du compte, il faut nécessairement qu'elle soit remplie avec la plus scrupuleuse exactitude dans celui du premier sémestre, avec d'autant plus de raison, qu'après avoir ainsi établi le nombre et la contenance des coupes à asseoir, le même résultat devra être reporté en tête de celui du deuxième semestre, sauf les coupes extraordinaires à ajouter, dans le cas prévu ci-dessus.

Dans la ligne des coupes arpentées, on comprend dans le compte du 1er semestre, à la re colonne, le nombre non-seulement des coupes arpentées dans le cours de ce semestre, mais encore de celles invendues des ordinaires précédens, ainsi que de celles qui ne seraient pas susceptibles d'être arpentées, soit parce qu'il s'agirait des coupes en jardinant, soit parce que la contenance des coupes serait déjà établie d'une manière fixe par des plans d'aménagemens réguliers. Cependant on soin, dans les observations, de relater le nombre des coupes de chacune de ces cathégories qui n'auraient pas été arpentées.

aura

On indique ensuite dans la 2e colonne l'étendue effective, suivant l'arpentage et l'aménagement, de toutes celles de ces coupes qui sont réglées par contenance; et comme il n'est ici question que de présenter le résultat des opérations d'arpentage

opérations, l'état de situation des poursuites, celui des travaux et du service en général; les agens doivent donc s'abstenir de traiter des questions qui

effectuées ou censées faites précédemment; il devient superflu de reporter dans la 3e colonne le nombre d'arbres dont se composent les coupes en jardinant.

Il est présumable que toutes les opérations d'arpentage seront terminées avant l'expiration du er semestre; mais s'il en était autrement, et dans tous les cas, au lieu de reporter dans le compte du 2o semestre, à la re ligne, les coupes qui restaient à asseoir et à arpenter, il faudra y relater l'intégralité des coupes, ainsi qu'elles figurent au compte du 1er semestre, sauf à réunir à la ligne arpentée toutes les opérations d'arpentage faites ou censées faites pendant le 1er semestre, avec celles effectuées pendant le second, de manière que ces comptes présentent toujours l'ensemble de toutes les opérations.

A la ligne des coupes restant à asseoir et à arpenter, il faut, dans le cas où toutes les coupes tant ordinaires qu'extraordinaires n'auraient pas été arpéntées pendant le 1er semestre, établir, dans le compte de ce semestre, le restant à arpenter, en faisant la soustraction indiquée.

D'un autre côté, si, par quelques circonstances imprévues, il y avait une ou plusieurs coupes dont les opérations d'assiette et d'arpentage fussent dans le cas d'être suspendues ou d'être renvoyées indéfi-. niment, il convient toujours de les faire figurer au restant à asseoir et à arpenter, sauf à faire, à ce sujet, les annotations nécessaires à l'article des observations.

'A la ligne des coupes à baliver et à marteler, on porte à la re colonne, tant dans le compte du premier semestre que dans celui du second, le nombre total des coupes de toute nature, y com

doivent donner lieu à une correspondance spéciale, et parvenir à l'Administration par l'intermédiaire des Conservateurs, pour qu'elle puisse

pris celles invendues des ordinaires précédens, ainsi qu'il figure déjà en tête du tableau, à la ligne coupes portées sur l'état d'assiette. On établit ensuite l'étendue de ces coupes pour ce qui concerne celles réglées par contenance, de la ma

nière suivante :

Si toutes les opérations d'arpentage, qui étaient à faire, ont été terminées avant l'expiration du semestre, alors on porte dans la 2 colonne la contenance totale de ces coupes, non d'après l'état d'assiette, mais bien d'après les arpentages effectués ou les plans d'aménagemens; au contraire, cette contenance totale est formée de celle effective, pour les coupes déjà arpentées ou réglées, et de celle présumée suivant l'état d'assiette pour les coupes qui resteraient à arpenter.

En dernière analyse, le compte du 2o semestre doit toujours présenter, à cette ligne et dans cette colonne, la contenance effective des coupes de cette catégorie, sauf cependant le cas où il y en aurait dont l'assiette et l'arpentage seraient suspendus ou renvoyés indéfiniment.

Quant à ce qui concerne les coupes qui s'exploitent enjardinant, on relate, dans la 3o colonne, le nombre d'arbres dont elles doivent se composer, tel qu'il se trouve porté tant dans les états d'assiette qu'à la re ligne du tableau.

On procède de même pour les coupes extraordinaires, en y ajoutant néanmoins, ainsi qu'on l'a déjà observé, celles qui seraient successivement autorisées par des décisions spéciales.

A la ligne des coupes balivées et martelées, on désigne, à la re colonne, dans le compte du er semestre, le nombre de toutes les coupes, tant par contenance qu'en jardinant, balivées et

statuer sur toutes les parties du service dont elles sont l'objet.

A la fin de chaque sémestre, l'Administration

martelées pendant le semestre, y compris celles invendues des ordinaires précédens. A la deuxième, on indique la contenance effective, suivant l'arpentage ou l'aménagement des coupes établies par contenance, et à la troisième, le nombre des arbres martelés dans les coupes en járdinant.

On en fait autant pour ce qui concerne les coupes extraordinaires.

Le compte du 2o semestre présente de la même manière toutes les opérations de cetté nature, faites tant pendant le 1er que pendant le 2o.

A la ligne des coupes restant à baliver et à marteler, on indiqué dans la re colonne, dans le cas où toutes les opérations n'ont pu être terminées dans le cours du er semestre, le nombre des coupes qui restent à baliver et à marteler, et successivement dans les 2e et 3o, l'étendue de celles par contenance, et le nombre d'arbres de celles à exploiter en jardinånt. Il ne s'agit que de distraire sur les coupes portées à la ligne à baliver et à marteler, celles balivées et martelées, pour établir ce restant.

Si, dans le compte du 2o semestre il y avait, par suite de quelques circonstances imprévues, des différences dans le nombre et la contenance des coupes à baliver et à marteler, comparativement aux opérations faites, on aurait soin d'en faire connaître les motifs, aux observations, afin de ne pas mettre l'Administration dans le cas de demander des explications.

A la ligne des coupes à vendre, le compte du 1er semestre, comme celui du 2o, doit présenter le nombre seulement des coupes qui sont destinées à à être vendues, avec leur contenance effective d'après l'arpentage ou l'aménagement, pour celles

fait parvenir les imprimés nécessaires, pour que chacun des agens en ait deux pour chaque sémestre. L'un est destiné à recevoir la minute du compte,

qui sont réglées par contenance, et le nombre d'arbres à vendré, pour celles qui sont exploitées en jardinant.

Quant à la ligne des coupes vendues, comme les ventes n'ont lieu que dans le cours du 2o semestre, ce n'est que dans le compte de ce 2o semestre qu'on doit présenter le résultat de ces ventes, en indiquant avec soin, dans la re colonne, le nombre des coupes vendues; dans la 2o, l'étendue effective de celles qui sont réglées par contenance; dans la 3e, le nombre d'arbres dont se composent celles qui s'exploitent en jardinant, et enfin, dans la 4o, le prix principal des ventes.

Si cependant il se trouvait des coupes de l'ordinaire précédent, dont la vente aurait été seulement différée et aurait eu lieu pendant le 1er semestre, comme elles appartiennent à un autre exercice, on se borne, dans le compte du 1er semestre, à faire mention, aux observations, du nombre, de la contenance et du prix principal de la vente de

ces coupes.

A l'égard des coupes restant à vendre, comme les ventes ne doivent pas figurer dans le compte du 1er semestre, il en résulte que ce compte doit présenter, à la ligne desdites coupes restant à vendre, les mêmes détails que ceux portés à la ligne des coupes à vendre; mais que dans celui du 2o semestre, on doit soustraire des coupes à vendre, celles vendues pour établir le nombre et la contenance de celles restant à vendre, et on fait ensuite, aux observations, une mention trèssommaire des causes qui auraient pu empêcher l'adjudication des coupes invendues.

Dans la ligne des coupes à délivrer en nature, on indique, comme à celle des coupes à vendre,

le

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