Coutume generale des pays et duché de Bourgogne, avec le commentaire de monsieur Taisand conseiller du roi, tresorier de France & general des finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'usage, le commentaire de monsieur de Chasseneuz, les annotations de monsieur Begat president au Parlement de Dijon, du sieur avocat Despringles, & autres. A quoi on a joint les notes de Me. Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considerables, avec un grand nombre d'arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc. La conformité avec les autres coutumes de France, & les tables des titres, des articles et des matierespar Jean Ressayre imprimeur & libraire ordinaire du roi & de la ville, 1698 - 872 pages |
Expressions et termes fréquents
acquêts ainfi jugé ajoûte ajugée apel aprez Arrêt du Parlement article auffi auroit avoit êté Bailliage Batard c'eft c'eſt cafu caufe Cens Chaffeneuz chap chofe collaterale Communauté Comté de Bourgogne Confeil confentement confequent confiderable Confifcation confifqués confignation conftituées Contrat Coutume difant difpofer difpofition doit donation Douaire Duché de Bourgogne éfet enfans eſt êtant étoient êtoit expreffement faifie fans fçavoir fecond femble femme fentiment feroit fes enfans feulement fideicommis Fief figner foient foit fomme fon mari fon pere font fuam fucceder fucceffion fuivant fujet funt general heritages heritiers inftitué inteftat interêts jufte Juftice l'acheteur l'heritage ladite laiffe lefdits lefquels légitime Loix maniere mariage meubles Monfieur n'eft neanmoins neceffaire Notaire NOTE PREMIERE paffé parent Parlement de Dijon payer peres & meres perfonne plufieurs poffeffion prefent profit queftion quod raifon raporte reçû rente Retrait lignager Retrayant Seigneur Feodal Sieur teftament Teftateur tèms titre toûjours Vaffal