LOIS ET USAGES

DE

LA NEUTRALITÉ

DE

LA NEUTRALITÉ

D'APRÈS

LE DROIT INTERNATIONAL CONVENTIONNEL ET COUTUMIER

DES ÉTATS CIVILISÉS

PAR

RICHARD KLEEN

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SECRÉTAIRE DE LEGATION

ANC. CHARGE D'AFFAIRES P. 1. DES ROYAUMES-UNIS DE SUÈDE ET NORVÈGE

MEMBRE DE L'INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL

EN DEUX VOLUMES

TOME PREMIER

PRINCIPES FONDAMENTAUX

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DEVOIRS DES NEUTRES

PARIS

LIBRAIRIE MARESCQ AINÉ

A. CHEVALIER-MARESCQ ET Cie, ÉDITEURS

20, RUE SOUFFLOT, 20

1898

R. S.

PRÉFACE

Les questions qui se rattachent à la neutralité sont compliquées, et les conditions auxquelles elle est subordonnée sont difficiles à remplir. En effet, les États qui restent en dehors d'une guerre ne jouissent pas des droits de la paix sans restriction. S'ils étaient exposés autrefois aux violences des belligérants, on a maintenant plus d'égards pour leur intégrité et pour leur souveraineté; mais en revanche, ils sont tenus d'observer plus strictement leurs devoirs d'impartialité et d'abstention. Or, ces devoirs deviennent chaque jour plus délicats, par suite de l'activité croissante des rapports internationaux et de la solidarité de plus en plus intime des peuples. Il est évident que les neutres souffriront plus qu'auparavant de l'interruption des relations pacifiques, et que l'impossibilité de localiser, de notre époque, les effets des troubles résultant d'une guerre, suscite nombre de problèmes de neutralité jadis inconnus.

Dans ces conditions, il est plus que jamais indispensable à toute nation jalouse de son indépendance et soucieuse d'observer ses engagements, de connaitre exactement les conséquences juridiques qui découlent de l'état de neutralité, les titres qu'il confère et les obligations qu'il impose. Des droits obscurs sont rarement respectés, et des devoirs inconnus ne peuvent pas être remplis. Or, ce n'est qu'en remplissant leurs devoirs et en n'abdiquant jamais leurs droits, que les peuples non armés échapperont aux violences des peuples armés. L'histoire ne prouve que trop, malheureusement, combien la supériorité de force et l'habitude si facilement prise des agres

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