 | Belgium - 1898 - 454 pages
...navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité...médicale, désinfection, évacuation de l'eau de cale el substitution d'une bonne eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). Il est recommandé... | |
 | Belgium - 1900 - 518 pages
...à partir du moment de son dépari du dernier port contaminé. Le seul régime que peut prescrire a leur sujet l'autorité du port d'arrivée consiste...navires suspects (visite médicale, désinfection du linge sale, évacuation de l'eau de cale et substitution d'une bonne eau potable à celle qui est... | |
 | 1893 - 866 pages
...immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à leur égard l'autorité du port d'arrivée, consiste dans les...eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). L'autorité compétente du port tiendra compte, pour l'application de ces mesures, de la présence... | |
 | 1893 - 710 pages
...indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. || Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'Autorité...d'arrivée, consiste dans les mesures applicables aui navires suspects (visite médicale, désinfection, évacuation de l'eau de cale et substitution... | |
 | 1894 - 554 pages
...indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. « Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité...eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). « // est recommandé de soumettre les passagers et l'équipage à une observation de cinq jours à... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1894 - 546 pages
...navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité...eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). Il est recommandé de soumettre les passagers et l'équipage à une observation de cinq jours à compter... | |
 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 pages
...navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité...médicale, désinfection, évacuation de l'eau de la cale et substitution d'une bonne eau potable à celle qui est emmagasinée à bord). Il est recommandé... | |
 | 1894 - 1078 pages
...admis à la libre pratique quelle que soit la nature de leur patente.* »Le seul régime que pourrait prescrire à leur sujet l'autorité du port d'arrivée...navires suspects (visite médicale, désinfection et évacuation de l'eau de cale, substitution d'une bonne eau potable à celle qui est emmagasinée... | |
 | Italy - 1895 - 458 pages
...la nature de leur patente. 1893 Le seul régime que peut prescrire a leur sujet l'autorité 5 apn e du port d'arrivée consiste dans les mesures applicables...médicale, désinfection, évacuation de l'eau de la cale et substilution d'une bonne eau potable a celle qui est emmagasinée a bord). Il est recommandé... | |
 | P. Just Navarre - 1895 - 654 pages
...navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire, à leur sujet, l'autorité du port d'arrivée consiste dnns les mesures applicables aux navires suspects (visite médicale, désinfection, évacuation d<... | |
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Les navires indemnes seront admis à la libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente. Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité du port d'arrivée consiste dans les mesures applicables aux navires suspects (visite... 
