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Livres Livres 1 - 6 sur 6 pour Oui le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire au conseil royal — contrôleur....
" Oui le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire au conseil royal — contrôleur général des finances, le Roy en son conseil a permis et permet — etc. "
Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un recueil ... - Page 107
de Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821
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Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...des sieurs commissaires de la réformation des bois du comté de Bourgogne , du i«r. juillet 1727 : Ouï le rapport du sieur le Pelletier , conseiller...Conseil royal , contrôleur général des finances. LE Roi EN SON CONSEIL, ordonne que l'article XX du titre des peines et amendes de l'Ordonnance des...
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Essai sur le commerce de Marseille, Volume 1

Jules Juliany - 1842
...coton des Indes ; à quoi » estant nécessaire de pourvoir; ouy If; rapport du sieur Le Pe• leticr, conseiller ordinaire au conseil royal , contrôleur général • des finances, Sa Majesté, en ton conseil, a fait très expresses • inhibitions et défenses à tous ses sujets , de quelque condition...
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Revue des provinces de l'Ouest, Volume 3

Armand Guérand - 1855
...séparer la nef du cœur et des haultes aisles, la closlure des chapelles et les ornemensde dedans, et ouy le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire...Conseil Royal , contrôleur général des finances , LE ROT EN SON CONSEIL a continué et prorogé aux supplians pour neuf années la levée et perception...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1855
...» dioit à la suppliante. » Elle transporte, à la même époque, au duc voi fait dudit placet au sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances ; ouï son rapport et tout considéré, Le roi, étant en son conseil, a accordé et accorde audit...
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Bulletin mensuel de la société polymathique du Morbihan, Vannes

Société polymathique du Morbihan - 1888
...causes, requérait qu'il pleut à Sa Majesté faire faire cinq fontaines dans la dite ville — etc. Oui le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire...conseil royal — contrôleur général des finances, le Roy en son conseil a permis et permet — etc. — Fait au Conseil d'État du Roy tenu à Versailles,...
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Bulletin de la Société polymathique du Morbihan

1888
...causes, requérait qu'il pleut à Sa Majesté faire faire cinq fontaines dans la dite ville — etc. Oui le rapport du sieur Le Pelletier, conseiller ordinaire...conseil royal — contrôleur général des finances, le Roy en son conseil a permis et permet — etc. — Fait au Conseil d'État du Roy tenu à Versailles,...
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