Nouveau code du duel: histoire, législation - droit contemporainE. Dentu, 1879 - 465 pages |
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... l'ordre légal on ne puisse attribuer la qualité de code qu'à celui sanctionné par la loi ; dans l'ordre moral , et ... offense , une injure . C'est donc 39X7 32 a . une affaire assez importante dans l'existence pour qu'elle soit d'avance.
... l'ordre légal on ne puisse attribuer la qualité de code qu'à celui sanctionné par la loi ; dans l'ordre moral , et ... offense , une injure . C'est donc 39X7 32 a . une affaire assez importante dans l'existence pour qu'elle soit d'avance.
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... l'exemple , le donna lui - même dans ses domaines , espérant avec juste raison que l'exemple du souve- rain ... offense , les voies de fait étaient interdites . Philippe le Bel continua l'œuvre réformatrice de son père . Son ordonnance ...
... l'exemple , le donna lui - même dans ses domaines , espérant avec juste raison que l'exemple du souve- rain ... offense , les voies de fait étaient interdites . Philippe le Bel continua l'œuvre réformatrice de son père . Son ordonnance ...
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... L'Estoile et d'Audiguier , le Vrai en ancien usage des duels ) . Le mal ... offenser la ma- jesté royale . Dans nos institutions modernes , le droit de ... offensée d'adresser sa plainte au gouverneur de la province , HISTOIRE ET ...
... L'Estoile et d'Audiguier , le Vrai en ancien usage des duels ) . Le mal ... offenser la ma- jesté royale . Dans nos institutions modernes , le droit de ... offensée d'adresser sa plainte au gouverneur de la province , HISTOIRE ET ...
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... offensé . Par contre , l'édit prononçait contre les duels non autorisés , des peines plus ou moins sévères selon la gravité des cas . Ainsi , si l'un des combattants suc- combait , il y avait peine de mort et confiscation des biens ...
... offensé . Par contre , l'édit prononçait contre les duels non autorisés , des peines plus ou moins sévères selon la gravité des cas . Ainsi , si l'un des combattants suc- combait , il y avait peine de mort et confiscation des biens ...
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... l'offense . La pénalité que l'édit les autorisait à établir , était déterminée par un règlement dressé en vertu de l'ordre contenu dans la déclaration royale du 27 juillet 1653 et publiée sous la date du 22 août suivant . ( Voir Pièces ...
... l'offense . La pénalité que l'édit les autorisait à établir , était déterminée par un règlement dressé en vertu de l'ordre contenu dans la déclaration royale du 27 juillet 1653 et publiée sous la date du 22 août suivant . ( Voir Pièces ...
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Expressions et termes fréquents
adver affaires d'honneur amende arrêter articles aura auront battre Beauvallon blessé blessure cartel champions chapitre Chateauvillard choix des armes circonstances Code du duel Code pénal combat commandement concile de Trente condamnés conditions confiscation conseil d'honneur contumace convention coup coupables cour d'assises Cour de cassation cousins les maréchaux crime criminels d'Ecquevilley déclaration demande desdits différends doit donner duel au pistolet duel au sabre duellistes duels exceptionnels Dujarrier établies généraux en icelles gentilshommes homme juges justice l'adversaire l'affaire l'agresseur l'armée l'article l'insulté l'offensé législation lieu lieutenants généraux Louis XIV ment militaire mois neur nosdits cousins offense officiers ordonnance ordonnons pables par-devant parole peines personnes prescriptions présent édit prévôts prison procès procès-verbal procureurs généraux provocation querelle refuser règles du duel réparation répression Roger de Beauvoir s'il sabre saire satisfaction sera puni seront seulement soient suivant témoins adversaires témoins doivent terrain tion tirer tribunal d'honneur tribunal des maréchaux vice-baillis vice-sénéchaux voulons
Fréquemment cités
Page 424 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 450 - ART. 34. Lorsque dans les combats il y aura eu quelqu'un de tué , nous permettons aux parens du mort de se rendre parties dans trois mois pour tout délai , contre celui qui aura tué; et en cas qu'il soit convaincu du crime , condamné et exécuté, nous faisons remise de la confiscation du mort au profit de celui qui aura poursuivi , sans qu'il soit tenu d'obtenir d'autres lettres de don que le présent édit. A l'égard de celui des parens, au profit duquel nous faisons remise de la confiscation...
Page 129 - ... coups ne constituent ni crime ni délit, parce qu'ils étaient autorisés par la nécessité actuelle de la légitime défense de soi-même ou d'autrui, on ne saurait admettre que l'homicide commis, les blessures faites et les coups portés dans un combat singulier, résultat funeste d'un concert préalable entre deux individus, aient été autorisés par la nécessité actuelle de la légitime défense de soi-même, puisqu'en ce cas le danger a été entièrement volontaire, la défense sans...
Page 452 - ... car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes.
Page 429 - ... de fait : et nous donnons pouvoir aux Gentils-hommes commis dans chaque Bailliage , de tenir en l'absence des Maréchaux de France, Gouverneurs...
Page 439 - ... contre ceux qu'ils ont appelés d'autres gentilshommes , d'où il . s'ensuit quelquefois des meurtres d'autant plus détestables, qu'ils proviennent d'une cause abjecte : nous voulons et ordonnons qu'en...
Page 435 - ... considérant qu'il n'ya rien de plus nécessaire pour le maintien de la discipline , même entre ceux qui font profession des armes, que le respect envers ceux qui les commandent; Nous voulons et ordonnons que ceux qui s'emporteront à cet excès, et notamment qui appelleront leurs chefs, ou autres qui ont droit de leur commander, soient suspendus ou...
Page 431 - ... voulons que dans les accommodemens des offenses provenues de semblables causes , lesdits juges du point d'honneur tiennent toute la rigueur qu'ils verront raisonnable pour la satisfaction de la partie offensée ; et que pour la réparation de notre autorité blessée, ils ordonnent, ou la prison durant l'espace de trois mois au moins , ou le bannissement pour autant de temps des lieux où l'offensant fera sa résidence , ou la privation du revenu d'une année ou de deux de la chose contestée.
Page 147 - ... dépens; celui-là est perdu dans ce monde » où l'opinion est tout , qui ne saura pas acheter » l'opinion d'un coup de feu ou d'un coup d'épée; » celui-là est perdu dans ce monde d'hypocrites et » de calomniateurs, qui ne saura pas se faire raison, T> l'épée au poing , des calomnies et surtout des
Page 451 - Seigneur qui intercède pour les coupables desdits crimes ; protestant que, ni en faveur d'aucun mariage de Prince ou Princesse de notre sang, ni pour les naissances de Dauphin et Princes qui pourront arriver durant notre règne, ni pour quelque autre considération générale...