PRINCIPAUX AUTEURS CITÉS ET CONSULTÉS

BLUNTSCHLI.

Le Droit international codifié.

P. CHEVREY-RAMEAU. Répertoire diplomatique et consulaire.
CALVO. Le Droit international théorique et pratique.

CAUCHY. Le Droit maritime international, considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation. COMTE DE GARDEN. Code diplomatique de l'Europe.

Le Congrès de Paris (1856) et la jurisprudence inter

Le Guide diplomatique.

GROTIUS. De Jure belli ac pacis.

GUELLE (J.). Précis des lois de la guerre.

HAUTEFEUILLE. Droits et devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime.

HUBNER.

De la Saisie des bâtiments neutres. HEFFTER. Le Droit international de l'Europe.

Métaphysique du droit.

KAMAROWSKY (Comte de). Le Tribunal international.

Le Guidon de la mer.

MONTESQUIEU.
ORTOLAN.

PHILLIMORE.

Règles internationales et diplomatie de la mer.
Commentaires sur le droit international.

PRADIER-FODÉRÉ. Cours de droit diplomatique; Traité de droit international public européen et américain.

PÉRELS. Manuel de droit maritime international.

VATTEL. Le Droit des gens ou Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains. VASSILI. Études sur la Société de Berlin.

TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS .

Pages.

PRÉLIMINAIRES. - Définitions. - Droit positif. - Droit des gens..
Droit international public. Droit international privé.

Droit maritime. Droit maritime public international.

Sources, caractères et buts du droit international. Droits

d'une nation. — Rapports des États. Représailles. Rétor-

Arbitrage.

Violation du droit interna-

sion.

-

-

-

- Droit conventionnel et droit coutumier.

Des différends internationaux.

-

tional. - Fondements du droit international.

plusieurs auteurs à ce sujet

-

-

V

Ire PARTIE

ÉTAT DE PAIX

CHAPITRE Ier.

Souveraineté des nations. L'État. Caractère de la souve-
raineté. Souveraineté de la mer. Liberté de la haute mer.

-

Restrictions pour les mers territoriales.

-

faveur des bâtiments de guerre. — Limite du littoral.

de la mer territoriale.

phore et Dardanelles.

-

Exceptions en

Limite

Mers fermées. Mer Noire. Bos-

Bouches du Danube. -Mer Baltique.

Golfes et détroits. Ports, rades, baies et embouchures des

fleuves. Grandes baies ou golfes. Rivières. Neutralisa-

tion des fleuves: Congo, Niger et canal de Suez. Progrès de

la législation internationale en ce qui concerne les cours d'eau

navigables. Ligne de démarcation d'un cours d'eau quel-

Nationalité des navires. Des navires en dehors de leurs eaux
nationales. Pirates. Droit du navire de guerre en pleine
mer. Bâtiment pirate dans des eaux territoriales. Pouvoir
de juridiction des bâtiments de guerre en pleine mer. Na-
vires de commerce dans les eaux territoriales étrangères. — Na-
vires de guerre dans les ports étrangers. Délit ou crime
commis à bord d'un bâtiment de commerce, soit en pleine mer,
soit à l'étranger. Des navires de guerre dans les eaux terri-
toriales étrangères. De leur séjour dans les ports étrangers.
-- Droits et devoirs des navires de guerre dans les eaux terri-
toriales étrangères. L'exterritorialité leur est accordée.
Règles à suivre lorsqu'un délit est commis à terre, dans un pays

étranger, par des hommes appartenant à un navire de guerre.
Le navire de guerre peut-il être un asile pour un délinquant?
Esclaves fugitifs. - Des franchises et faveurs particulières ac-
cordées à certaines catégories de navires.
juridiction internationale. - Extradition.

-

Expulsion. Déserteurs.

-

-

Des conflits de
Conditions de l'ex-
Vérification de la

Pages.

tradition.
nationalité d'un bâtiment de commerce. Point de détache-
ments en armes à l'étranger (art. 145). — Emploi de la force à
l'étranger (art. 138). Incident du Seignelay à Apia (Samoa),
en 1877. Complication supposée par l'amiral Serres à propos
d'une prétendue violation de domicile. Du droit de dé-
fense personnelle.

-

32 à 56

CHAPITRE III.

Ce qu'on entend par piraterie.

Traite des nègres. Comment

on procède contre les pirates. La piraterie est punie de la

peine de mort. Un navire de commerce rencontrant un pi-

rate. Quid du navire de guerre. Différence entre les

pirates et les corsaires. - Rançon permise au corsaire.

Des collisions.

De la police de la mer.

-

-

-

mer. De la police de la pêche en mer.

-

Cas de guerre civile. Navires de guerre d'un gouvernement
investi légalement de la représentation.

des factions opposées au gouvernement reconnu.

isolées. Corsaires considérés comme des auxiliaires d'une

force navale. - Tribunaux chargés de connaître et de juger

les crimes de piraterie. Droit pénal international. — Crimes

et délits. Délits de simple police. Délits communs.

Clauses spéciales relatives aux délits de police. - Droit inter-

national privé maritime

Droit d'épave et de secours, en cas de danger de mer.

que l'on comprend sous le nom d'épaves. Du sauvetage et

des secours fournis par les bâtiments de guerre exemples

d'intervention à ce sujet. Du cérémonial de la mer. - Dif-

férends à ce sujet. Égalité parfaite aujourd'hui entre les

États. Honneurs maritimes.

Saluts des bâtiments de com-

En pleine mer, le salut n'est pas obligatoire entre

navires de nations différentes. Les navires de guerre en

pays étrangers. Le salut par le canon.

du cérémonial.

-

Règles générales

Rapports des navires de commerce avec

les navires de guerre.

Du droit d'intervention des autorités

locales d'un port à bord d'un bâtiment de commerce de natio-

nalité étrangère. Incident à ce sujet à bord de l'Aunis, de

-

-

l'Océanien et du Calédonien

74 à 89

CHAPITRE V.

Du concours prêté par les forces navales, dans le cas d'un con-

flit international qui n'est pas la guerre.

-

Lettres de représailles, autrefois. De l'intervention des

navires de guerre. Responsabilité des commandants et des

représentants diplomatiques. La force ne doit être em-

ployée que dans les cas extrêmes. Des représailles qui s'ap-

pliquent aux relations maritimes. Confiscation des navires

de commerce. De l'embargo. Blocus pacifique.

blocus depuis Brest jusqu'à Hambourg. - Le blocus pacifique

comme moyen de représailles. - Opinions diverses à ce sujet.

-

-

Le

Pages.

Ce que dit le traité du 30 mars 1856 à propos des blocus.

Conclusions. Des mesures coercitives en général . . . 90 à 100

CHAPITRE VI.

-

--

At-

Des consulats. Des consuls. Hiérarchie consulaire.

tributions des consuls. - Consul général. — Agents consulaires.

Indépendance des consuls. Nomination des consuls.

Immunités. Inviolabilité des archives. Visites. - Réqui-

sitions. Franchises et prérogatives des consuls. - Incident

du consulat français de Florence. Précédents. Incident

du consulat français de Damas Conclusions au sujet des

franchises consulaires. Rapports généraux de la marine de

guerre avec les consuls et vice versa. - Renseignements com-

merciaux fournis par les consuls. Bulletin consulaire.

Questions susceptibles d'être étudiées dans les pays d'outre-

mer. Droit d'exequatur.

Les consuls ne sont pas

Défense de faire du commerce.

juges.

consul.

-

-

Départ d'un

101 à 112

H

II PARTIE

ÉTAT DE GUERRE

CHAPITRE VII.

-

Philosophie, au point de

Du droit de la guerre en général.

Ce que

vue de la guerre. Dette publique de l'Europe.

coûte le militarisme à outrance. - Trois moyens sont souvent

employés pour éviter la guerre.

Tribunal international des

conflits. - Des manifestes. Des déclarations de guerre et

des proclamations. - Des parties belligérantes. Du théâtre

de la guerre.

Des forces militaires en général. Des auxi-

liaires de la marine de guerre. Relations d'ordre pacifique

entre belligérants. Navires dits de Cartels. De la guerre

maritime. Division des guerres guerres défensives, offen-

sives, auxiliaires, nationales, etc., etc. - Principes du droit de

la guerre au sujet d'un soulèvement général.

Des moyens

licites et illicites de faire la guerre. - Tentatives pour adoucir

les maux de la guerre. - Tentatives pour organiser un tribunal

international des conflits. Notre opinion au sujet de l'or-

ganisation de cette justice internationale. Témoignage réci-

proque des sympathies entre nations et solidarité