§ 5. De l'intention. 1o Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE III. De l'agent du délit considéré dans son corps. CHAPITRE IV. De l'agent du délit considéré dans ses droits. § 1. Du droit de légitime défense.. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 2. De la provocation. 1° Suivant la science rationnelle. 2° Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 3. De l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. Qui peut être agent pénalement responsable d'un délit. 1. Conséquences dérivant des conditions mêmes de l'imputabilité. 2. Exceptions provenant du droit public intérieur. 3. Exceptions provenant du droit public international.. TITRE II. DU patient ou SUJET PASSIF du délit. . CHAPITRE I. Du patient du délit considéré dans son corps, dans son moral et dans ses droits. CHAPITRE II. Qui peut être sujet passif d'un délit. CHAPITRE III. Relation entre l'agent et le patient du délit. RÉSUMÉ DU LIVRE I (parties I et II, titres 1 et II) . 2. Délits intentionnels et délits non intentionnels, autrement dits contraventions. Contraventions en général et contraventions de police. Contraventions de police générale et contraventions de police locale ou municipale 1° Suivant la science rationnelle 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. 3. Délits communs ou ordinaires et délits spéciaux. 4. Crimes, délits correctionnels et contraventions de simple police. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 5. Délits politiques ou non politiques. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 6. Délits instantanés et délits continus, autrement dits successifs. simples et délits collectifs ou d'habitude. § 7. Délits flagrants ou non flagrants. 1o Suivant la science rationnelle 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. Délits 305 317 317 321 327 330 332 336 347 352 362 362 376 398 398 401 408 408 408 § 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénombrement des divers 5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national. § 6. Du mal du délit. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE IV. De la tentative et de l'attentat. § 1. De la tentative. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. §2. De l'attentat. CHAPITRE V. Faits constitutifs du délit ; circonstances emportant aggravation, exemption de peine ou atténuation. 423 435 442 445 450 451 452 456 465 475 480 TITRE IV. PLUralité de délits, pluralité d'ageNTS OU DE PATIENTS DU DÉLIT. 505 CHAPITRE I. Du cumul de délits ou réitération. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence CHAPITRE II. De la récidive. 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE III. De la connexité. . 1° Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE IV. De la complicité. 1o Suivant la science rationnelle. 2o Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. De la pluralité de patients du délit. TITRE V. DES PEINES. . 505 505 510 520 520 529 551 551 551 556 558 558 573 584 586 593 593 594 594 CHAPITRE IV. De la mesure des peines. CHAPITRE V. Des qualités désirables dans les peines. 2. Qualités relatives au but des peines. 595 597 § 1. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines. 3. Qualités relatives à la mesure des peines. 4. Qualités relatives à l'imperfection des jugements humains, et aux résul- CHAPITRE VI, Peines diverses appréciées suivant la science rationnelle. § 1. Peines frappant le coupable dans son corps. 2. Peines frappant le coupable dans son moral. 3. Peines frappant le coupable dans ses droits. Droits relatifs aux biens. Droits relatifs à l'état et à la capacité légale des personnes. Emprisonnements auxquels le régime cellulaire avec séparation conti- Mesures de transition de la peine à la vie ordinaire dans la société. § 6. Historique du système pénitentiaire CHAPITRE VII. Peines diverses suivant notre droit positif. § 1. Peines frappant le condamné dans son corps, dans son moral ou dans ses droits.. Peines frappant le condamné dans son corps 668 685 686 686 720 Droits relatifs à l'état 724 741 750 Peines frappant le condamné dans ses droits relatifs aux biens, § 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits. § 3. Classification des peines par rapport au lien qui unit l'existence des unes à celle des autres. § 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le condamné ou sur le public. 752 756 758 762 764 CHAPITRE VIII. De l'application, de l'aggravation et de l'atténuation des peines. 765 1. Aggravation des peines . 2. Atténuation des peines pour cause d'excuses. 3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes TITRE VI. DES DROITS D'ACTION ET DES DROITS D'EXÉCUTION. CHAPITRE II. De la suspension, de l'épuisement et de l'extinction des droits 1. Suspension ou épuisement des droits d'action ou d'exécution. 774 777 777 778 Extinction des droits d'action publique ou d'action civile § 2. Fonctions auxquelles il est nécessaire de pourvoir; d'où les diverses 794 794 794 4. Compatibilité ou incompatibilité des diverses fonctions entre elles. 798 799 6. Classification des juridictions. 801 CHAPITRE II. Organisation des juridictions pénales suivant notre droit positif. 802 3. Tribunaux de police correctionnelle ou tribunaux correctionnels. Rôle des cours impériales dans la justice pěnale Cour d'assises. Magistrature de la cour d'assises. Jury de la cour d'assises. 802 804 806 808 808 811 814 817 820 821 5. Juridiction d'instruction. 825 829 7. Officiers de police judiciaire. 831 833 9. Greffiers, huissiers, force publique. Avocats et avoués. 841 Personnes aptes légalement à être appelées aux fonctions de juré. Formation du jury. 6. Cour de cassation. 8. Ministère public. 10. Conditions d'aptitude. Nomination. 848 848 851 851 851 852 852 854 857 859 860 861 § 11. Autorités pour l'exécution. 12. Juridictions spéciales ou exceptionnelles. TITRE II, COMPÉTENCE. Notions préliminaires CRAPITRE I. De la compétence générale. 1. Compétence sous le rapport de la fonction assignée à chaque autorité. 3. Sous le rapport de la qualité ou de l'importance des affaires Affaires ordinaires et affaires spéciales. Affaires suivant l'ordre d'importance. Affaires civiles et affaires pénales. Question civile pour les dommages-intérêts et question pénale. CHAPITRE I. Caractère et emploi de l'instruction préparatoire. TITRE II. DE LA PROCÉDURE DEVANT LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT. § 1. Comment les juridictions de jugement sont saisies. TITRE III. Voies OUVERTES CONTRE LES DÉCISIONS PÉNALES CHAPITRE I. Voies ordinaires. 1. Opposition. Contumace. Pouvoirs et moyens de sanc Pourvois utiles de la part des parties engagées dans le procès 907 |