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S 5. De l'intention.

lo Suivant la science rationnelle.

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE III. De l'agent du délit considéré dans son corps. CHAPITRE IV. De l'agent du délit considéré dans ses droits. § 1. Du droit de légitime défense. .

lo Suivant la science rationnelle,

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 2. De la provocation.

1° Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 3. De l'ordre de la loi et du commandement de l'autorité légitime.

1° Suivaut la science rationnelle .

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE V. Qui peut être agent pénalement responsable d'un délit.

1. Conséquences dérivant des conditions mêmes de l'imputabilité.
2. Exceptions provenant du droit public intérieur.

3. Exceptions provenant du droit public international. .
TITRE JI. DU PATIENT OU SUJET PASSIF DU DÉLIT.
CHAPITRE I. Du patient du délit considéré dans son corps, dans son moral et

dans ses droits .
CHAPITRE II. Qui peut être sujet passif d'un délit.
Chapitre III. Relation entre l'agent et le patient du délit.
RÉSUMÉ DU LIVRE 1 (parties I et II, titres 1 et II).

148 148 157 165 166 166 166 171 176 176 178 182 182 185 188 188 192 195

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TITRE III. DU DÉLIT.
Chapitre I. Dénomination et définition du délii.

§ 1. Dénomination.
§ 2. Définition.

3. Limites entre le droit civil et le droit pénal. Chapitke II. Classification des délits.

§ 1. Délits d'action ou d'inaction.
Š 2. Délits intentionnels et délits non intentionnels, autrement dits contra-

ventions, Contraventions en général et contraventions de police.
Contraventions de police générale et contraventions de police locale
ou municipale
1° Suivant la science rationnelle .

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.
§ 3. Délits communs ou ordinaires et délits spéciaux.
4. Crimes, délits correctionnels et contraventions de simple police.

1° Suivant la science rationnelle.

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 5. Délits politiques ou non politiques.

1° Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence .
$ 6. Délits instantanés et délits continus, autrement dits successifs. Délits

simples et délits collectifs ou d'habitude,
§ 7. Délits flagrants ou non flagrants.

1° Suivant la science rationnelle

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.
§ 8. Classification pour l'ordre à suivre dans le dénombrement des divers

délits.
CHAPITRE II. Éléments de fait du délit.
§ 1. Du fait en lui-même.

2. Des moyens de préparation ou d'exécution.
3. Du temps du délit.
$ 4. Du lieu du délit.
5. Des délits commis sur le territoire ou hors du territoire national,

1° Suivant la science rationnelle.

2. Suivant la législation positive et la jurisprudence. § 6. Du mal du délit.

1° Suivant la science rationnelle.

2. Suivant la législation positive et la jurisprudence. CHAPITRE IV. De la tentative et de l'attentat. § 1. De la tentative.

1° Suivant la science rationnelle.

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20 Serivant la législation positive et la jurisprudence.
§ 2. De l'attentat
CHAPITRE V. Faits constitutifs du délit ; circonstances emportant aggravation,

exemption de peine ou atténuation.

1. Des faits constitutifs..

2. Des circonstances aggravantes,

3. Des excuses.

jo Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence.

§ 4. Des circonstances atténuantes.

CHAPITRE VI. Du corps du délit.

RÉSUMÉ DU LIVRE I (partie II, titre III).

TITRE IV. PLURALITÉ DE DÉLITS, PLURALITÉ D'AGENTS OU DE PATIENTS DU DÉLIT.

CHAPITRE I. Du cumul de délits ou réitération.

1° Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence

CHAPITRE II. De la récidive.

]• Suivant la science rationnelle.

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.

Cumul de délits à punir et récidive combinés.

CHAPITRE III. De la connexité. .

1° Suivant la science rationnelle.

2° Suivant la législation positive et la jurisprudence.

Chapitre IV. De la complicité.

1° Suivant la science rationnelle.

20 Suivant la législation positive et la jurisprudence.

CHAPITRE V. De la pluralité de patients du délit.

RÉSUMÉ DU LIVRE I (partie II, titre IV).

TITRE V. DES PEINES. .

CHAPITRE I. Dénomination et définition.

Chapitre II. Des conditions de légitimité des peines.

CHAPITRE III. Du but des peines.

CHAPITRE IV. De la mesure des peines.

CHAPITRE V. Des qualités désirables dans les peines.

$ 1. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines.

2. Qualités relatives au but des peines.

3. Qualités relatives à mesure des peines.

4. Qualités relatives à l'imperfection des jugements humains, et aux résul-

tats obtenus dans l'amendement moral.

CHAPITRE VI. Peines diverses appréciées suivant la science rationnelle.

1. Peines frappant le coupable dans son corps.

2. Peines frappant le coupable dans son moral.

3. Peines frappant le coupable dans ses droits.

Droits relatifs aux biens.

Droits relatifs à l'état et à la capacité légale des personnes.

4. Conclusion.

5. Ordonnance des peines privatives de liberté

Emprisonnement de garde, emprisonnement de peine, emprisonnement

d'éducation correctionnelle.

Emprisonnement de peine : répression et correction.
Régime : traitement physique et traitement moral.
Communications : emprisonnement cellulaire avec séparation continue

entre détenus
Travail dans l'emprisonnement cellulaire à séparation continue entre

détenus .
Emploi du produit du travail.
Instruction et éducation.
Architecture. .
Graduation de l'emprisonnement cellulaire à séparation continue entre
Emprisonnements auxquels le régime cellulaire avec séparation conti-

nue entre détenus ne doit pas être appliqué.
Emprisonnement d'éducation correctionnelle
Mesures de transition de la peine à la vie ordinaire dans la société.
De la transportation et des colonies de refuge pénal à l'extérieur,

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654

détenus .

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666

.

758

§ 6. Historique du système pénitentiaire ,

668
CHAPITRE VII. Peines diverses suivant notre droit positif.

685

§ 1. Peines frappant le condamné dans son corps, dans son moral ou dans

ses droits..

686

Peines frappant le condamné dans son corps

686

Peines frappant le condamné dans son moral.

720

Peines frappant le condamné dans ses droits. Droits relatifs à l'état

et à la capacité légale des personnes.

724

Peines frappant le condamné dans ses droits relatifs aux biens,

741

§ 2. Classification des peines par rapport à l'ordre des délits.

750

$ 3. Classification des peines par rapport au lien qui unit l'existence des

unes à celle des autres.

752

§ 4. Classification des peines par rapport à l'effet à produire sur le con-

damné ou sur le public.

756

5. Classification des peines sous le rapport de la durée

6. Récapitulation,

762

7. Classification des peines d'après l'échelle qu'elles forment.

764

CHAPITRE VIII. De l'application, de l'aggravation et de l'atténuation des peines. 765

1. Aggravation des peines .

765

2. Atténuation des peines pour cause d'excuses.

767

3. Atténuation des peines pour cause de circonstances atténuantes

769

4. Modification des peines à raison de l'état physique des condamnés. 772

TITRE VI. DES DROITS D'ACTION ET DES DROITS D'EXÉCUTION. ,

774

CHAPITRE I. De la naissance et du caractère des droits d'action et des droits

d'exécution.

774

CHAPITRE II. De la suspepsion, de l'épuisement et de l'extinction des droits

d'action ou d'exécution.

777

1. Suspension ou épuisement des droits d'action ou d'exécution.

777

2. Extinction des droits d'action ou d'exécution.

778

Extinction des droits d'action publique ou d'action civile . Mort du

prévenu, prescription, amnistie.

778

Exlinction des droits d'exécution pénale ou d'exécution civile, - Mort

du condamné, prescription, amnistie, grâce, rehabilitation ,

784

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11. Autorités pour l'exécution .

12. Juridictions spéciales ou exceptionnelles. TITRE II. COMPÉTENCE.

Notions préliminaires
CRAPITRE I. De la compétence générale.

1. Compétence sous le rapport de la fonction assignée à chaque autorité.
§ 2. Sous le rapport de la hiérarchie
3. Sous le rapport de la qualité ou de l'importance des affaires

Affaires administratives et affaires judiciaires.
Affaires ordinaires et affaires spéciales .
Affaires suivant l'ordre d'importance.
Affaires civiles et affaires pénales.

Question civile pour les dommages-intérêts et question pénale.
§ 4. Sous le rapport du lieu.
CHAPITRE II. De la compétence spéciale.
CHAPITRE III. Des juges de la compétence.

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LIVRE III.

PROCÉDURE PÉNALE.

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CHAPITRE PRÉLIMINAIRE.

§ 1. Notions générales suivant la science pure.

Š 2. Transition historique.
TITRE I. DE L'INSTRUCTION PRÉPARATOIRE.

CHAPITRE I. Caractère et emploi de l'instruction préparatoire.
CHAPITRE II. Instruction préparatoire dans les cas ordinaires.

§ 1. Comment l'autorité a connaissance du fait.
§ 2. Divers actes de recherche et de saisie. Pouvoirs et moyens de sanc-

tion.
Chapitre III. Cas de crimes flagrants ou autres qui y sont assimilés.

CHAPITRE IV, Décision de la juridiction d'instruction
TITRE II. DE LA PROCÉDURE DEVANT LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT

§ 1. Comment les juridictions de jugement sont saisies.

2. De la présence de la partie poursuivie au procès pénal.
3. Formes antérieures à l'ouverture des débats..
4. Publicité.
5. Droit de défense.
6. Nature des preuves,
7. Jugement

Jugement devant les cours d'assises .
TITRE III. Vores OUVERTES CONTRE LES DÉCISIONS PÉNALES :
CHAPITRE I. Voies ordinaires

§ 1. Opposition. Contumace.

§ 2. Appel. .
CHAPITRE II. Voies extraordinaires.
$.1. Pourvois en cassation ou annulation.

Pourvois utiles de la part des parties engagées dans le procès .
Pourvois en cassation dans l'intérêt de la loi; Et pourvois en annula-

tion par ordre formel du ministre de la justice.
§ 2. Pourvois en révision.
TITRE IV. De L'exécution. .

Epilogue, .

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911 913

915 918

FIN DE LA TABLE.

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