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ÉLÉMENTS

DE

DROIT PÉNAL.

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5304008181

L'auteur et l'éditeur de cet ouvrage se réservent le droit de le traduire ou de le faire traduire en toutes les langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons ou toutes traductions faites au mépris de leurs oits.

OUVRAGES DE M. ORTOLAN :

EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L'EMPEREUR JUSTI

NIEN, avec le texte, la traduction en regard, et les explications sous chaque paragraphe, précédée de l'HISTOIRE DE LA LÉGISLATION ROMAINE, depuis son origine jusqu'à la législation moderne, et d'une GÉNÉRALISATION DU DROIT ROMAIN, d'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts. Sixième édition, revue et augmentée, 3 vol. in-8. 22 fr. 50

COURS PUBLIC D'HISTOIRE DU DROIT CONSTITUTIONNEL, anciennes

constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8 (épuise). LE MINISTÈRE PUBLIC EN FRANCE, Traité et Code de son organisation, de

sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratis, par MM. ORTOLAN et LEDEAU. 2 vol. in-8.

12 fr.

COURS DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE :

Introduction philosophique, 1 vol. in-8 (épuisé).
Introduction historique, 1 vol. in-8.

4 fr. 50 DE LA SOUVERAINETÉ DU PEUPLE, et des principes du gouvernement républicain moderne, brochure in-8.

2 fr. LES ENFANTINES, Moralités, 1 vol. in-12, format Charpentier (épuise).

(Une nouvelle édition est sous presse chez M. Plon.)

DES MOYENS D'ACQUÉRIR LE DOMAINE INTERNATIONAL, ou Propriété

d'État entre les nations, d'après le droit des gens public; et DE L'ÉQUILIBRE POLITIQUE, par EUGÈNE ORTOLAN, docteur en droit , attaché au ministère des affaires étrangères, gr. in-8.

3 fr.

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Paris. Typographie de Henri Plon, imprimeur de l'Empereur, rue

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Ort
DROIT PÉNAL

DE

PÉNALITÉ — JURIDICTIONS — PROCÉDURE

SUIVANT LA SCIENCE RATIONNELLE, LA LÉGISLATION POSITIVE, ET LA JURISPRUDENCE,

AVEC LES DONNÉES DE NOS STATISTIQUES CRIMINELLES,

PAR

M. ORTOLAN,

PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS.

DEUXIÈME ÉDITION

MISE AU COURANT DES LOIS ET DES STATISTIQUES LES PLUS RÉCENTES.

PARIS

LIBRAIRIE DE HENRI PLON,

RUE GARANCIÈRE, 8.

1859

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