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" Talleyrand, mit à la disposition de la nation tous les biens du clergé, à la charge de pourvoir « d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. "
L'Ami de la religion - Page 441
1833
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(XI, 390 p., [1] h. lám.)

Pierre Charles LeComte - 1801
...les biens ecclésiastiques sont à la disposition "» d< la nation , à la charge de pourvoir d'une v manière convenable aux frais du culte et à » l'entretien de ses ministres, et au soula^c» des pauvres , sous la surveillance et d'après » les instructions des provinces ;...
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Biographie nouvelle des contemporains: ou Dictionnaire historique ..., Volume 19

1825
...prouve ensuite qu'il est important d'ôter les propriétés foncières aux ecclésiastiques, sauf à pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. Il agrandit l<t question , en appliquant ces principes à tous les domaines de la couronne. Ces doinaines,...
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Biographie nouvelle des contemporains: ou Dictionnaire historique ..., Volume 19

1825
...prouve ensuite qu'il est important d'ôte'r les propriétés foncières aux ecclésiastiques, s.iufà pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. Il agrandit la question, en appliquant ces principes à tous les domaines de la couronne. Cesdumaines,...
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L'Ami de la religion, Volume 74

1833
...arrêt sur un motif nouveau. Faisons quelques observations préliminaires. Une loi du 2 novembre 1789 déclara nationaux tous les biens ecclésiastiques,...etc. Art. 7. Les biens vendus seront francs de toutes fentes, redevances. Art. 8. Seront pareillement lesdits biens affranchis de toutes dettes, rentes constituées...
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Journal historique et littéraire, Volume 3

1836
...constituante le 2 novembre 1789 , qui attribua les biens ecclésiastiques à la nation , à la charge de -pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses mrnislres. Ce principe , qu'on s'est efforcé d'étouffer depuis plusieurs années , reparoît donc...
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Histoire monarchique et constitutionelle de la révolution ..., Volume 4

Eugène Labaume - 1839
...que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation , à la charge par elle de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. Il est à remarquer que l'éloquent et judicieux Cazalès n'embrassa point la cause du clergé; elle...
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Histoire de la ville de Soissons

Jean Leroux (garde du génie.) - 1839
...des ordres monastiques , et mit tous les biens du clergé à la disposition de l'Etat, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. De plus, (ouïes les paroisses furent réunies à la cathédrale, à l'exception de celle de St-Vaast....
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La question religieuse en 1682, 1790, 1802 et 1848: et historique complet ...

Pierre Pradié - 1849 - 444 pages
...: « Art. 1". Tous les biens ecclésiastiques sont mis à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres. Art. 2. Il ne pourra être assuré à lu dotation d'aucune cure moins de 1200 livres par année, non...
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Des fabriques d'églises et de la liberté de l'église catholique: suivi d'un ...

G. Soenens - 1862 - 368 pages
...nationale n'a mis les biens à la disposition de la nation que sous la charge que l'Etat pourvoirait d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien de ses ministres (3). Lors de notre séparation d'avec la France , notre gouvernement a hérité de cette obligation....
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Étude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

A. Camille Savy - 1867 - 261 pages
...les décrets du 4 août mirent à la disposition de la nation tous les biens du clergé, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien des ministres. Le prêtre, aujourd'hui, n'est plus qu'un fonctionnaire public, et les biens du clergé...
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