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SUR

LE CODE PÉNAL

Par Antoine BLANCHE
PREMIER AVOCAT GÉNÉRAL A LA COUR DE CASSATION

2° ÉDITION
A nnotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence

Par GUSTAVE DUTRUC
AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS, ANCIEN MAGISTRAT

CINQUIÈME ÉTUDE
Livre troisièmé. — Titre deuxième. – Chapitre premier : Homicide, blessures

et coops involontaires; crimes et délits excusables; alteplats aux mours;
arrestations et séquestrations; crimes et délits envers l'enfant; enlèvement
de mineurs; infractions aux lois sur les inhumations ; faux témoignage ;
dénonciation calomnie use ; révélation de secrets. – Chapitre deuxième :
Vols (Art. 319 8 389).

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PARIS
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE
MARCHAL ET BILLARD, IMPRIMBURS-ÉDITEURS

LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION

Place Dauphine, 31.

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Rec. Sept. 28, 1901

SUR

LE CODE PÉNAL

CINQUIÈME ETUDE

LIVRE TROISIÈME

TITRE DEUXIÈME

CHAPITRE PREMIER

CRIMES ET DÉLITS CONTRE LES PERSONNES

SECTION III.

Homicide, blessures et coups involontaires, crimes et

délits excusables, et cas ils ne peuvent être excusés ; homicide, blessures et coups, qui ne sont ni crimes ni délits.

1. Division de la section.
2. Loi du 13 mai 1863. Modification.

1. Cette section se divise en trois paragraphes ; le premier concerne les homicides, blessures et coups involontaires ; le second, les crimes et délits excusables, et les cas où ils ne peuvent être excusés ; le troisième, les, homicides, blessures et coups non qualitiés crimes et délits..!

!:: 2. Des dispositions comprises dans cette section, la loi du 13 mai 1863 n'a modifié que l'art. 320, relatif aux coups et blessures involontaires.

$ 1er. Homicide, blessures et coups involontaires.

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Quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, aura commis io volontairement un homicide, ou en aura involontairement été la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à six cents francs.

3. Trois espèces d'homicide. Distinctions. 4. Homicide prévu par l'art. 319. 5. Suite. Homicide involontaire, résultat de coups volontaires

reçus par une personne à laquelle ils n'étaient pas des

tinés. Arrêts. 6. Suite. Homicide involontaire qui n'est le résultat ni d'une

maladresse, ni d'une imprudence, ni d'une inattention, ni d'une négligence, ni d'une inobservation des règlements. – Obligation pour le juge de constater dans sa

sentence l'une ou l'autre de ces fautes. Arrêts. 7. Nature des règlements dont il est question dans l'art. 319.

Arrêts. 8. L'art. 319 est applicable à toutes les professions, à qui

conque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, commet involontairement un homicide, ou en est involontairement la cause.

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